Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 17 11 2025
Conseil Municipal - convoc cm du 230424
Convocation - Convocation 24 06 2025
Convocation - Convocation 18 09 2025
Procès Verbal - PV du 11 06 2024
Procès Verbal - PV du 17 11 2025
Procès Verbal - 290823 pv du CM
Conseil Municipal - cpte rendu CM du 04022021
Procès Verbal - PV du 05 02 2025
Conseil Municipal - cpte rendu CM du 060721
Convocation - Convocation CM 26 11 2025
Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune de Ruffey-lès-Echirey.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 26 11 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
K CONVOCATION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Se DE RUFFEY-lès-ECHIREY Te Role tre rare
Ruffey-lès-Echirey, le 18 novembre 2025
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025 à 19h00
Salle du conseil municipal en mairie
pour examiner l’ordre du jour suivant :
e Approbation de la modification statutaire du SIEAVS -— transfère de la compétence « assainissement collectif » de la commune de Daroïis au Syndicat,
e Approbation de la modification statutaire du SIEAVS — transfère de la compétence « assainissement collectif » de la commune de Prenois au Syndicat,
Approbation de l’extension du périmètre du SIEAVS à la commune de Chanceux,
Approbation de l’extension du périmètre du SIEAVS à la commune de Poiseul-la-Grange,
Approbation de l’extension du périmètre du SIEAVS à la commune de Trouhaut,
Approbation de l’extension du périmètre du SIEAVS à la commune de Val-Suzon,
Approbation de l’extension du périmètre du SIEAVS à la commune de Saint-Seine-l’ Abaye
Questions et informations diverses.
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs, l'assurance de mes sincères salutations.
Mme Joëlle GUÉRIN ,
Maire
MAIRIE : 1, place du Souvenir - 21490 RUFFEY-lès-ECHIREY
&': 03 80 32 07 07 — Courriel : mairieQ@ruffeylesechirey.com