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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Doulchard.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 24 06 25)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
Affichage :
ville de du : 2 6 JUIN 2075
OINTs Doulchard au: 1 f ADUT 2075
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Avenue du Général de Gaulle
18230 Saint-Doulchard
Tél. : 02 48 23 52 52
Fax. : 02 48 24 81 29
www.mairie-saintdoulchard.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
(Ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 24 JUIN 2025 à 10 H 15
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre du mois de juin à dix heures et quinze minutes, le Conseil d'Administration du CCAS au nombre de 13 personnes s'est réuni en assemblée ordinaire, salle du Conseil municipal de la Mairie, après convocation le 20 juin 2025, et affichage le 20 juin 2025 sous la présidence de Monsieur Richard BOUDET.
PRÉSENTS :
M. Richard BOUDET - Mme Christiane DAUDONNET - Mme Marie-France CAILLET - Mme Sophie DOS SANTOS - Mme Mélanie CELEGATO - M. Philippe BERGER - Mme Paulette DARNEAU - Mme Lydie LE STRAT - Mme Gilberte DAVIER - Mme Claude COZETTE - Mme Nicole MASSICOT - M. Jacques VOINOT - Mme Josette LECAS (présente à partir de la délibération n°3).
EXCUSÉE:
- Mme Maryiène BARACHET, donne pouvoir à M. Richard BOUDET.
ABSENTES :
- Mme Josette LECAS (absente jusqu'à la fin de la délibération n°2),
- Mme Carole GABARREN.
formant la majorité des membres en exercice.
Madame Mélanie CELEGATO a été élue secrétaire de séance.
DECISION DU NUMERO OBJET CONSEIL
1 — RESSOURCES HUMAINES
2025/01 | Délibération portant organisation générale du temps partiel Approuvée
Délibération relative au régime indemnitaire de maintien des primes et 2025/02 |indemnités des agents dans certaines situations de congés - Indemnité | Approuvée de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE)
Délibération fixant les taux d'avancement de grade au titre de l’année 2025 Approuvée 2025/03
Délibération portant modification du tableau des effectifs des emplois , . Approuvée
permanents et non permanents à temps complet et à temps non complet
2025/04 2025/05 Délibération relative à l'accueil de bénévoles au sein des services du Approuvée
CCAS
2025/06 | Rapport Social Unique 2023 (RSU) Prend acte
2025/07 | - AIDES FINANCIERES Approuvée
Fait à Saint-Doulchard, le |? 6 JUIN #75
Le Président du C.C.AS,
co rural d'Acto h
A! — 2
Richard BOUDET — $ %
Liste publiée sur le site internet de la commune le 12.6 JUN 20
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