Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 24 06 25
Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 24 06 26
Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 13 12 24
Déliberation - liste des deliberations ccas du 22 06 23
Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 10 12 25
Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 09 04 24
Déliberation - Liste des deliberations CM du 25 06 25
Déliberation - Liste des deliberations a afficher CM 26 06 24
Déliberation - liste des deliberations ccas du 15 03 23
Déliberation - liste des deliberations du ccas du 16 11 22
Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 20 06 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Doulchard.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 20 06 24)
Thèmes du document : Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Affichage :
vite de du: 74 JUN 2074
—
OINT. Doulchard au: 24 AGUT 2024
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Avenue du Général de Gaulle
18230 Saint-Doulchard
Tél. : 02 48 23 52 52
Fax. : 02 48 24 81 29
www.mairie-saintdoulchard.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
(Ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 20 JUIN 2024 A 9 H 30
NME EN NOMBRE DE NOMBRE NOMBRE NOMBRE DE EXERCICE PRÉSENTS D'EXCUSÉES D'ABSENT VOTANTS
15 10 5 0 15
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt du mois de juin à neuf heures et trente minutes, le Conseil d'Administration du CCAS au nombre de dix personnes s’est réuni en assemblée ordinaire, salle du Conseil municipal de la Mairie, après convocation le 14 juin 2024, et affichage le 14 juin 2024 sous la présidence de Monsieur Richard BOUDET.
PRÉSENTS :
M. Richard BOUDET - Mme Christiane DAUDONNET - Mme Marie-France CAILLET - Mme Paulette DARNEAU - Mme Lydie LE STRAT - Mme Gilberte DAVIER - Mme Claude COZETTE - Mme Nicole MASSICOT - M. Jacques VOINOT - Mme Josette LECAS.
EXCUSES :
- Mme Marylène BARACHET (pouvoir à Mme Paulette DARNEAU),
- Mme Sophie DOS SANTOS (pouvoir à Mme Lydie LE STRAT),
- Mme Mélanie CELEGATO (pouvoir à Mme Marie-France CAILLET), - M. Philippe BERGER (pouvoir à Mme Christiane DAUDONNET),
- Mme Carole GABARREN (pouvoir à M. Richard BOUDET).
formant la majorité des membres en exercice.
Madame Marie-France CAILLET a été élue secrétaire de séance.
DECISION
NUMERO OBJET DU CONSEIL
| - FINANCES
2024/01 |Budget CCAS - DM1 2024 Approuvée
Il - RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant sur les modalités d'application de « l'IFSE régie » : 2024/02 | Gens le cadre du RIFSEEP Approuvée Délibération portant sur les modalités d'application du régime 2024/03 |indemnitaire (RIFSEEP) pour les agents relevant du cadre d'emplois | Approuvée des techniciens (Catégorie B)
2024/04 | Rapport Social Unique 2022 (RSU) Approuvée
2024/05 |IIl - AIDES FINANCIERES Approuvée
2 1, JUIN 2024 una
T re
C
®
© © .
Bo Richaff BOUDET
SAINT-DOW
Liste publiée sur lé site internet de la commune le Fu