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Convocation - 13 CM dcembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Convocation - 13 CM dcembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Soie
Destinataires
:
SAUZO
Ronan
JUHEL
Yves
LOYER
Reine-Claude
LUCAS
Olivier
THOMAS
Régis
ROBERT
Soizic
LUCAS
Fabien
DRAMARD
Damien
GUÉGAN
Annick
ALLAIN
Elodie
GUÉGAN
Jean-Charles
RIOU
Katia
LUCAS
Vanina
CHAMBRIER :
Cécilia
REPÉSSÉ
VYNNVYNYNNYNNNNNNNNNNV
SAUZON,
le 07 décembre
2023
N/RÉF.
: RJ/VP/AR 23
12
05
Réunion
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
à la salle
Sarah
BERNHARDT,
en
séance
ordinaire
le
:
Mercredi
13
décembre
2023
a
20h
30
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
ORDRE
DU
JOUR :
ci-dessous
K
POUVOIR
JE
SOUSSIBNÉ(E),
rene
,
empêché(e)
d’assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
OU
ssarsnrmnnne
, donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à
Miles
|
(ne
pouvant
porter
qu’un
seul
pouvoir).
Fait
à SAUZON,
le
:
|
Signature, SAUZON,
le
07
décembre
2023
Réunion
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
du
13
décembre
2023
Salle
Sarah
Bernhardt
à
20
h
30.
Approbation
du
procès-verbal,
rédigé par
Monsieur
Régis
ROBERT,
désigné
secrétaire
de
la séance
précédente
: 24
octobre
2023.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
rédigeant
le procès-verbal
de
séance
;
SÉANCE
FILMÉE
RETRANSMISE
EN
DIRECTE
SUR
BELLE-ILE.TV
ES
URBANISME
- SCOT
Délibération
relative
à
la proposition
de
composition
de
la conférence
régionale
de
la
politique
de
réduction
de
l’artificialisation
des
sols
en
BRETAGNE
+
ZONE
DE
MOUILLAGE
ET D'ÉQUIPEMENTS
LÉGERS
(ZMEL)
o
PORT
BELLEC
année
2024
: Demande
d'occupation
du
domaine
public
maritime
La
FINANCES
PROGRAMME
TRAVAUX
:
o
DEMANDE
DE
SOUTIEN
: DETR/DSIL
2024
o
MORBIHAN ÉNERGIES
:
»
Horloges
connectées
x
Kerhuel/Keroyan
*
Eclairage
public
Port
o
RETENUES
DE
GARANTIE
- Salle
Sarah
BERNHARDT
PORT
-— Durée
d’amortissements
|
EXERCICE
2024
- autorisation
à mandater
le 4
des
crédits
avant
le vote
du
budget
2024
LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX
: revalorisation
des
loyers
2024
VOIRIE
COMMUNALE
: tableau
de
classement
des
voies
en
mètres
linéaires
PROVISIONS/DOTATIONS DÉCISIONS
MODIFICATIVES
. CAMPING :
demande
de
remboursement
d'acompte
PORT
: bilan
2023
TARIFS
2024
o
COMMUNAUX
o
CENTRE
D'ACCUEIL
WILLAUMEZ
: bilan
2023
et
tarifs
2024
o
CAMPING
: bilan
2023
et tarifs
2024
+
ACCORDEONS
: courrier
de
l’assaciation
La
Puce
à
l'Oreille
+
CONVENTIONS
|
#
Dératisation
—-
Renouvellement
contrat
FARAGO
+
PERSONNEL
»
Convention
relative
à
la
prestation
paye
-— Centre:
de
gestion
(CDG56)
:
renouvellement
“Adhésion
au
contrat
de
groupe
assurance
des
risques
statutaires
— CDG
56
: choix
des
garanties
Le
RAPPORTS
D'ACTIVITÉ
:
:
#
Communauté
de
Communes
de
BEÉLLE-ILE
:
-
déchets
-
assainissements
|
-
activité
+
budgets
"
MORBIHAN
ÉNERGIES
|
“+
COMMUNICATION
SUR
LES
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(DÉLIBÉRATION
N°2020-049
complétée
par
la
délibération
n°2021-134
du
26/11/2021)
.
+
QUESTIONS
DIVERSES
ECRITES
ET
ORALE
Le
Maire,
aonan
Juhel