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Déliberation - Liste des deliberations CM du 24 mai 2023
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Kingersheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 24 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Affichage relatif à la publicité des actes
conformément à l’ordonnance n°2021-13101 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021
Information aux habitants
Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du
Mercredi 24 mai 2023 à 18h30
(Convocation envoyée le 16 mai 2023)
Sous la présidence du M. Laurent Riche, Maire
Etaient présents :
WINCKELMULLER Alain, ACKERMANN-BAUMS Sandrine, CHÉRAY Michel, DUMORTIER Dorothée, BROMBACHER Christian, ROLLIN Arnaud, BOESCH Nathalie, Adjoints
BRETZNER Gilles, NAMUR Céline, GATTESCO Francis, LEIB Hélène, WEBER Daniel, MAYORAL Caroline, UNTEREINER Patrick, FRITTOLINI Claudia, WALD Frédéric, HAMMERER Emilie, BRAND Denis, LITZLER Corine, GACOIN Thomas, QUARTUCCI Luca, BACANY Carmen, LARGER Philippe, conseillers municipaux
Absent excusé : HACHEM Fadi
Ont donné procuration :
GERRER Valérie a donné procuration à ROLLIN Arnaud
JACQUIN Myrna a donné procuration à CHÉRAY Michel
OUROUH Nabil a donné procuration à ACKERMANN-BAUMS Sandrine RAMUNDI Silvia a donné procuration à BOESCH Nathalie
ACHA Giulia a donné procuration à DUMORTIER Dorothée
REITH Caroline a donné procuration à WINCKELMULLER Alain
HEYER Pascal a donné procuration à BACANY Carmen
ROTH Laurent a donné procuration à LARGER Philippe
Désignation du secrétaire de séance : Jonathan Gradoz
Numéros des délibérations du Conseil municipal examinées
AFFAIRES GENERALES
Point 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mars 2023
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 2. Avis sur l’enquête publique Stocamine
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération. Point 3. Approbation du Contrat de Territoire 2022-2025 du Territoire de l’Agglomération de Mulhouse avec la Collectivité européenne d’Alsace
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 4. Transfert de la compétence Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques au profit de m2A
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 5. Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance (STSPD) 2022-2026 Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 6. Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
FINANCES
Point 7. Budget Ville – Compte de gestion de l’exercice 2022
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 8. Budget annexe Eau – Compte de gestion de l’exercice 2022
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 9. Budget Ville – Compte administratif de l’exercice 2022
Le Conseil municipal approuve la délibération par 27 voix POUR (groupe Kingersheim, une Ville qui rassemble) et 4 OPPOSITIONS (groupe Kingersheim Nouvelle Ere)
Point 10. Budget annexe Eau - Compte administratif de l’exercice 2022 Le Conseil municipal approuve la délibération par 27 voix POUR (groupe Kingersheim, une Ville qui rassemble) et 4 OPPOSITIONS (groupe Kingersheim Nouvelle Ere)
Point 11. Budgets Ville et Eau – Affectation des résultats de l’exercice 2022 Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 12. Budget Ville de l’exercice 2023 : Décision Modificative n°1
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 13. Budget Principal Ville : apurement du compte 1069
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 14. Evolution du capital social de CITIVIA SPL
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
DEVELOPPEMENT DURABLE
Point 15. Actualisation des tarifs 2024 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 16. Gestion de la forêt communale
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 17. Acquisition d’emprises de voirie rue de Richwiller
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 18. Constitution de servitude de cour commune
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération. SERVICES TECHNIQUES
Point 19. Transfert de la compétence eau – modalités comptables afférentes au SIVU du Bassin Potassique Hardt
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 20. Mise en œuvre de luminaire leds au Tennis Club de Kingersheim Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
CULTURE EVENEMENT ET DYNAMIQUE ASSOCIATIVE
Point 21. Convention de mise à disposition de locaux au Tennis Club de Kingersheim Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
RESSOURCES HUMAINES
Point 22. Tableau des effectifs
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 23. Mutuelle santé des agents : participation de l’employeur
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Le Maire
Laurent Riche
Les délibérations sont tenues à disposition au secrétariat général de la mairie.
Mis en ligne le 25 mai 2023