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Déliberation - Liste des deliberations CM du 25 octobre 2023
Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune de Kingersheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 25 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Aménagement du territoire,
AR
NU
K'" de
ingersheim
Affichage relatif à la publicité des actes
conformément à l’ordonnance n°2021-13101 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021
Information aux habitants
Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du
Mercredi 25 octobre 2023 à 19h
(Convocation envoyée le 18 octobre 2023)
Sous la présidence du M. Laurent Riche, Maire
Etaient présents :
GERRER Valérie, ACKERMANN-BAUMS Sandrine, DUMORTIER Dorothée, JACQUIN Myrna, ROLLIN Arnaud, BOESCH Nathalie, Adjoints
BRETZNER Gilles, NAMUR Céline, OUROUH Nabil, RAMUNDI Silvia, GATTESCO Francis, WEBER Daniel, MAYORAL Caroline, UNTEREINER Patrick, FRITTOLINI Claudia, WALD Frédéric, HAMMERER Emilie, BRAND Denis, LITZLER Corine, GACOIN Thomas, QUARTUCCI Luca, HEYER Pascal, ROTH Laurent, BACANY Carmen, LARGER Philippe HACHEM Fadi, conseillers municipaux
Absente non excusée : REITH Caroline
Ont donné procuration :
WINCKELMULLER Alain a donné procuration à GERRER Valérie
CHÉRAY Michel a donné procuration à BOESCH Nathalie
BROMBACHER Christian a donné procuration à ACKERMANN-BAUMS Sandrine LEIB Hélène a donné procuration à DUMORTIER Dorothée
ACHA Giulia a donné procuration à RICHE Laurent
Désignation du secrétaire de séance : Jonathan Gradoz, DGS
Numéros des délibérations du Conseil municipal examinées
AFFAIRES GENERALES
Point 1. Avis sur le projet de Vulcan Energie France
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
DEVELOPPEMENT DURABLE
Point 2. Renouvellement des baux de la chasse et délimitation du périmètre du lot intercommunal
Le Conseil municipal approuve la délibération par 28 voix POUR (groupe Kingersheim, une Ville qui rassemble et F. Hachem) et 4 OPPOSITIONS (groupe Kingersheim Nouvelle Ere). Le Maire
Laurent Riche
Les délibérations sont tenues à disposition au secrétariat général de la mairie.
Mis en ligne le 26 octobre 2023