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Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Kingersheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 29 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Affichage relatif à la publicité des actes
conformément à l’ordonnance n°2021-13101 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021
Information aux habitants
Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du
Mercredi 29 mai 2024 à 18h30
(Convocation envoyée le 22 mai 2024)
Sous la présidence du M. Laurent Riche, Maire
Etaient présents :
GERRER Valérie, WINCKELMULLER Alain, ACKERMANN-BAUMS Sandrine, CHÉRAY Michel, DUMORTIER Dorothée, BROMBACHER Christian, JACQUIN Myrna, ROLLIN Arnaud, BOESCH Nathalie, Adjoints
BRETZNER Gilles, NAMUR Céline, RAMUNDI Silvia, GATTESCO Francis, UNTEREINER Patrick, FRITTOLINI Claudia, BRAND Denis, GACOIN Thomas, ROTH Laurent, BACANY Carmen, LARGER Philippe, HACHEM Fadi, conseillers municipaux
Ont donné procuration :
OUROUH Nabil a donné procuration à RICHE Laurent
LEIB Hélène a donné procuration à GATTESCO Francis
WEBER Daniel a donné procuration à ACKERMANN-BAUMS Sandrine
MAYORAL Caroline a donné procuration à BROMBACHER Christian
WALD Frédéric a donné procuration à GERRER Valérie
HAMMERER Emilie a donné procuration à FRITTOLINI Claudia
LITZLER Corine a donné procuration à DUMORTIER Dorothée
ACHA Giulia a donné procuration à JACQUIN Myrna
QUARTUCCI Luca a donné procuration à WINCKELMULLER Alain
REITH Caroline a donné procuration à CHÉRAY Michel
HEYER Pascal a donné procuration à BACANY Carmen
Désignation du secrétaire de séance : Jonathan Gradoz, DGS
Numéros des délibérations du Conseil municipal examinées
AFFAIRES GENERALES
Point 1. Présentation de Marie Normand, directrice artistique pour le festival jeune public Momix, coordinatrice du projet culturel de la Ville de Kingersheim
Le Conseil municipal est informé.
Point 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2024
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération. Point 3. Rapport d’activités 2023 de la Ville de Kingersheim
Le Conseil municipal est informé.
Point 4. Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des Petites Villes de France Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
DEVELOPPEMENT DURABLE
Point 5. Gestion de la forêt communale
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 6. Rapports annuels 2022 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM
Le Conseil municipal est informé.
Point 7. Mainlevée d’un droit de résolution rue de la Doller
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
SERVICES TECHNIQUES
Point 8. Mobilier urbain : avenant n° 3 Decaux portant prolongation de la durée de contrat Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 9. Aménagement de la rue de Richwiller : demandes de subvention Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 10. Télégestion des chaufferies : demandes de subvention
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
ENFANCE
Point 11. Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique – création d’une classe sensorielle à Louise Michel
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
CULTURE EVENEMENT ET DYNAMIQUE ASSOCIATIVE
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 12. Soutien pour le transport vers les jeux olympiques
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 13. Mise à jour des tarifs de location de la maison du Foot et du Vélo Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 14. Convention de partenariat avec l’association « Baroque Works » Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
SOLIDARITES
Point 15. Convention de mise à disposition ponctuelle du plateau sportif de la salle polyvalente en faveur de l’association Alister
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération. RESSOURCES HUMAINES
Point 16. Tableau des effectifs
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 17. Règlement hygiène et sécurité
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 18. Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 19. Diagnostic des risques psychosociaux (RPS) : intervention du CDG 68 Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 20. Demande de subvention au fonds national de prévention pour la réalisation du diagnostic des RPS et l’élaboration du plan de prévention
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 21. Télétravail
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Le Maire
Laurent Riche
Les délibérations sont tenues à disposition au secrétariat général de la mairie.
Mis en ligne le 30 mai 2024