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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Déliberation - 17. Decisions prises par le maire)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Aménagement du territoire,
17. Décisions prises par délégation du Maire
Monsieur le Maire rend compte au Conseil Municipal des dépenses opérées dans le cadre de sa délégation au titre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales. Ces dépenses sont arrêtées du 11 décembre 2023 au 12 janvier 2024.
Ce point est une information ne donnant pas lieu à vote.
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