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Déliberation - Delib 2025 12 130
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025 12 130)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Budget,
N° DELIB 2025/12/130
République Française
Envoyé en préfecture le 31/12/2025
Reçu en préfecture le 31/12/2025 CS L
Publié le 31/12/2025 G
ID : 058-215800863-20251218-DEL202512 130-DE
Date de la convocation : 12/12/2025
Département de la Nièvre Date d’affichage : 12/12/2025 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Effectifs 25
Nombre de votants 29
Votes « Pour » 29
Votes « Contre » 0
Abstentions 2
| Procurations 4
Séance du 18 décembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq et le dix-huit décembre à dix-neuf heures,
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD, maire
Etaient présents : M. Lienhard, Mme Leroy, MM Renaud, Bonnet, Mme Ouvry, MM Cassera, Marasi, Mmes Guïblin, Breuzet, Milliard, M. Ponsonnaille, Mme Colonel, M. Blandin, Mmes Peneau, Tabbagh Gruau, Pabiot, MM Lachaut, Veneau, Mmes Reboulleau, Quillier, Leclerc, M. Boucher Baudard, Mme Borel, M. Bouijlilat, Mme Denis.
Absents ayant donné procuration : Mme Boulogne à M. Ponsonnaille, M. Pinta à M. Cassera, M. Reby à M. Blandin, M. Gabez à Mme Ouvry.
Secrétaire de séance : Mme Breuzet
Obijet de la délibération : Attributions de subventions de fonctionnement
aux musée et théâtres avant le vote du budget primitif 2026.
Vu, les articles L 2313 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant, le vote du budget 2026 n’interviendra pas avant le 31 janvier 2026 ;
Considérant, les demandes formulées par les associations pour subvenir à leurs charges de fonctionnement et pour ne pas pénaliser la trésorerie des associations Cosnoise :
Il est décidé, d’autorisé les versements avant le vote du budget primitif -| 2026 suivant le tableau ci-dessous et dans la limite des crédits dédiés aux subventions de fonctionnement du budget 2025 ;
314 - Musées
- Association des Amis du Musée 1 000,00 €
316 Théâtres et spectacles vivants
- Le Grenier du Nohain 4 800,00 €
- Compagnie La Louve 4 800,00 €
TOTAL 10 600,00 €
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Maire,