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Ordre du Jour - ODJ CM 20112023 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarzeau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20112023 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Tourisme,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
novembre
2023
N°
TITRE
2023-156
Avis concernant
le zonage
des
médecins
établi par l'agence
régionale
de sante
(ARS)
-
Rejet du
projet de nouvelle
cartographie
2023-157
DSP
Camping
de la Grée
Penvins
: approbation
des
tarifs 2024
2023-158
DSP
aire de camping-cars
du
Roaliguen
: approbation
des tarifs 2024
2023-159
Ouverture
dominicale
le dimanche
en 2024
2023-160
Désignation
d'un
référent
déontologue
pour
les
élus
2023-161
Modalités
d'attribution
de chèques
cadeaux
aux
agents
2023-162
Mise
en
place
d'une
part supplémentaire
"IFSE
régie" dans
le cadre
du
RIFSEEP
2023-163
Décision
modificative
n°2023-03
Budget
principal
2023-164
Décision
modificative
n°2023-02
- Budget
annexe
Port
du
Logeo
et Mouillages
du
Golfe
2023-165
Modification
du
règlement
intérieur des ALSH
3ans/CM'
2023-166
Adhésion
orchestre
national
de Bretagne
2023-167
Définition
des
zones
dédiées
à l'accélération
des
énergies
renouvelables
loi APER
2023-168
Annule
la délibération
2023-143
intitulée
"lancement
de la révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme"
2023-169
Lancement
de
la révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
2023-170
Projet de liaison
cyclable
Landrezac-Penvins
: échange
de foncier
2023-171
Acquisition
de locaux
au
niveau
du programme
immobilier
l'Echappée
Belle - Francheville
2023-172
Désaffectation
et déclassement
d'une
partie des
parcelles
communales
CN
n°118
et CN
n°108
sises
rue de l'Océan
en vue
de leur cession
2023-173
Dénomination
d'une
impasse
privée sise au
Spernec
2023-174
Dénomination
d'une
voie
privée
d'un
lotissement
sise route de la Grée
2023-175
Convention
d'occupation
du domaine
public pour l'hébergement
d'une
antenne
relais rue
du
Beg
Lann
2023-176
Convention
d'occupation
pour l'hébergement
d'une
antenne
relais à Kerollaire
2023-177
Repli
des
campeurs-caravaniers
: Echange
d'un
terrain
privé
à usage
de
camping-
caravaning
contre
un
lot dans
le PRL
du
Feuntennio
2
2023-178
Repli
des
campeurs-caravaniers
: Cession
du
lot n°5
dans
le PRL
de
Saint-Jacques
2023-179
Syndicat
Morbihan
Energies
: Extension
des
réseaux
d'éclairage
public - future
maison
médicale
- Rue
Marie-Josephe
Grouhel
2023-180
Syndicat
Morbihan
Energies
: Rénovation
de l'éclairage
public - Rue
Kroëz
Hent Vihan
2023-181
Syndicat
Morbihan
Energies
: Effacement
coordonné
du
réseau
BT
- FT
et rénovation
de
l'éclairage
public - Rue
du
Bindo N°
TITRE
2023-182
Rapport
de CLECT
de Golfe
du
Morbihan
- Vannes
Agglomération
relatif à la rétrocession
de
la salle de spectacle
Hermine
à la commune
de Sarzeau
et à l'intégration de la base
de
kayak
et aviron
de Vannes
a la communauté
d'Agglomération
2023-183
Golfe du
Morbihan
Vannes
Agglomération
- Rapport
annuel
d'activité 2022
2023-184
Parc
National
Régional
du
Golfe du
Morbihan
- Rapport
annuel
d'activité 2022
2023-185
Morbihan
Energies
: Rapport
annuel
d'activité 2022
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
INFORMATIONS QUESTIONS
DIVERSES
Sarzeau
le
{ 3
NOV.
2023
Affiché
le
1 3
NOV.
2023
Le
Maire,