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Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - CM 230625 ODJ 1
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Sarzeau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 230625 ODJ 1)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
ORDRE
DU JOUR
DU CONSEIL
MUNICIPAL
du 23 juin 2025
N°
TITRE
2025-071
Composition
du
conseil
communautaire
- accord
local
2025-072
Garantie
d'emprunt
complémentaire
- construction
de
11
logements
- le domaine
des
pins
2025-073
Modification
du
tableau
des
effectifs
2025-074
Revalorisation
des
agents
publics de
la petite
enfance
dans
le cadre
du
"bonus
attractivité"
2025-075
Délégation
de service
public
: rapport annuel
2024
relatif à l'exploitation
de
l'aire de
camping-cars
du
Roaliguen
2025-076
Délégation
de service
public :
rapport annuel
2024
relatif à l'exploitation
du
camping
de
la
Grée-Penvins
2025-077
Délégation
de
service
public
: rapport annuel
2024
relatif à l'exploitation
du
centre
nautique
de
Penvins
2025-078
Vidéoprotection
- Convention
de délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
à Morbihan
Energies
2025-079
Coût élève 2024
2025-080
Tarifs espace jeunes - modifications
2025-081
Réglement
intérieur des
salles
municipales
2025-082
Tarifs
location
de
salles
municipales
2025-083
Hermine
- tarifs saison
culturelle
2025-084
Demande
de
subventions
évènementielles
2025-085
Convention
de
gestion
en flux de
réservation
des
logements
sociaux
au
titre des
collectivités
locales
2025-086
Servitudes
de
passage
et de tréfonds
sur la parcelle
communale
ZD
n°244
au
profit de
la
parcelle
ZD
n°436
2025-087
Acquisition
de la parcelle CI n°1
sise rue du général
de Gaulle
2025-089
Cession
foncier Tréhiat
2025-090
Dénomination
d'une
impasse
privée sise
au
Spernec
2025-091
Dénomination
d'une
impasse
privée
secteur ancienne
gare
2025-092
Syndicat
Morbihan
Energies
: Eclairage
- Programme
exceptionnel
- Rénovation
125
luminaires
poteau
béton
2025
- Tranche
3
2025-093
PCS
- Création
d'une
réserve
communale
DECISIONS
PRISES
PAR
LE MAIRE
PAR
DELEGATION
INFORMATIONS QUESTIONS
DIVERSES
Affiché
le
A6[06/
202
S
Sarzeau
le
A6o6]
zoë
$
Le
Maire,
ean-Marc
DUPEYRAT