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Ordre du Jour - ODJ Affichage cm 26062023
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Sarzeau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Affichage cm 26062023)
Thèmes du document : Sport, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
26
juin
2023
N°
TITRE
2023-067
Avancement
de grade
: Ratios
pour
la commune
à compter
de
2023
Les
ratios d'avancement
de grade sont validés par le Conseil municipal.
2023-068
Présentation
du
rapport social
unique
de
la commune
Le Rapport Social Unique remplace
désormais
le Bilan social : I! présente les statistiques relatives à la gestion
des ressources
humaines
au sein des services municipaux.
2023-069
Convention
de mutualisation
de la Police
Municipale
de Sarzeau
avec
la commune
de
Saint-Armel La
commune
de
Saint Armel
a fait une
demande
de
mise
en
commun
d'agents
de police
municipale.
2023-070
Clôture
du
budget
annexe
Kerentré
Les dernières
écritures éfant comptabilisées,
ce budget annexe
n'a plus aucun
élément
à son
bilan et peut
donc
être clôturé.
2023-071
Garantie
partielle d'emprunt
- Réalisation
de
la résidence
Les
Coteaux
de
Rhuys
- 7
logements
locatifs
La commune
accorde sa garantie partielle d'emprunt relatifs au programme
de
7 logements
locatifs.
2023-072
Mise
en
place
de
la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
au
1er janvier
2024
La commune
doit mettre en place au
1er janvier 2024 la nomenclature
budgétaire et comptable
M57.
2023-073
Passage
à la Nomenclature
M67
: Fixation
du
mode
de gestion
des
amortissements
des
immobilisations La
commune
doit fixer le mode
de
gestion
des
amortissements
des
immobilisations
pour
le passage
à la
nomenclature
MS7.
2023-074
Coût
élèves
2022
La commune
détermine annuellement le coût d'un élève scolarisé dans les classes
maternelles et
élémentaires.
2023-075
Garderie
: Tarifs
à compter
du
1er septembre
2023
Les farifs concernant le garderie
de la commune
de Sarzeau
sont révisés
chaque
année
en fonction de l'indice
INSEE.
2023-076
Tarifs
de
la restauration
scolaire
à compter
du
ter septembre
2023
La
commune
doit adopter
les tarifs applicables
à la rentrée.
2023-077
ALSH
3/17
ans
- Tarifs
à compter
du
er
septembre
2023
Les farifs concernant les accueils ALSH
de la commune
de Sarzeau
sont revalorisés
chaque
année
en
fonction de l'indice INSEE.
2023-078
Ecole
Municipale
des
Sports
- EMS
: Tarifs
à compter
du
fer septembre
2023
Les
tarifs concernant l'Ecole Municipale des
Sports
- Gymnastique
Educative sont revalorisés
chaque
année
selon
l'indice INSEE.
2023-079
ALSH
: Convention
de
partenariat
financier avec
les communes
extérieures
La commune
doit prendre
une convention de partenariat financier dans
le cadre
de l'accueil des
enfants non-
résidents
sur la commune
de Sarzeau
au sein des services
Enfance/Jeunesse
municipaux.
2023-080
convention
classe
Bagad
école
Marie
Le
Franc
La commune
doif passer une convention pour la mise en place
d'une classe
Bagad
à l'école Marie Le Franc.
2023-081
convention
partenariat
crèche
écoles
La commune
doit prendre
une convention pour un partenariat crèche
écoles.
2023-082
Conseil
Municipal
des
Enfants
- CME
: Création
La commune
de Sarzeau
souhaite mettre en place
un conseil municipal des enfants
(CME).
2023-083
subventions
associations
2023
La
commune
doit voter des
subventions
de
fonctionnement
et évènementielles
pour
les associations.
2023-084
tarifs spectacles
saison
culturelle
Hermine
La commune
doit actualiser les tarifs de la saison
culturelle de l'Hermine.
2023-085
tarifs location salles Hermine La commune
doit actualiser les tarifs de la location des
salles de l'Hermine.
2023-086
adhésion
partenariats
culturels
- centre
culturel
l'Hermine
La commune
souhaite adhérer à des partenariats
dans
le cadre
de la saison
culturelle de l'Hermine.
2023-087
convention
partenariat
Arzon
événements
La commune
souhaite
collaborer avec la ville d'Arzon
dans
le cadre de la saison culturelle de l'Hermine.
2023-088
Tarifs
des
équipements
sportifs
municipaux
La commune
doif voter les tarifs des équipements
sportifs.
2023-089
Convention
de
partenariat
entre
le collège
Saint-Marie
- Rhuys
Football
et la commune
de
Qarzaail Darzeatu Le collège
Sainte-Marie de Sarzeau
ouvre
une
section
sportive
"football" à la rentrée 2023,
Une convention
tripartite doit être signée. N°
TITRE
2023-090
Convention
d'utilisation
des
équipements
sportifs
- Collèges
La commune
de Sarzeau
doit prendre
une
convention
dans
le cadre de la mise
à disposition des
équipements
sportifs aux deux collèges
sarzeautins,
2023-091
Acquisition
de
la parcelle
CK
n°63p
sise
rue
Paul
Helleu
dans
le cadre
du
projet coeur
de
bourg La commune
souhaite
acquérir une parcelle
dans
le cadre du projet coeur de bourg.
2023-092
Désaffectation
et déclassement
de la parcelle communale
YV
n°376
sise rue Er Lienn
à
Suscinio
dans
le cadre d'une cession
Un riverain a sollicité l'acquisition d'un délaissé
de voirie ; une procédure
de désaffectation puis déclassement
est proposée
afin d'engager la cession
de la parcelle.
2023-093
Désaffectation
et déclassement
de
la parcelle
communale
YS
n°965
sise
rue
Uniec
Vraz
dans
le cadre
d'une cession
La commune
a été sollicitée pour l'acquisition d'un délaissé
de
voirie ; une procédure
de désaffectation puis
déclassement est proposée
afin d'engager la cession
de la parcelle.
2023-094
Repli
des
campeurs-caravaniers
: acquisition
de
deux
parcelles
en
zone
naturelle
La commune
souhaite
acquérir deux parcelles
en zone naturelle dans
le cadre
du repli des campeurs-
caravaniers.
2023-095
Dénomination
de
la voie
privée
d'un
lotissement
à Saint Jacques
Le conseil municipal est seul compétent pour la dénomination
des
voies.
2023-096
Rectification
de
la dénomination
de
voie
du
lotissement
communal
de
Kerblay
La commune
doit faire un rectificatif concernant
une
dénomination
de voie publique.
2023-097
Servitude
de
passage
au
niveau
de
llot Poulmenac'h
et mise
en
place
d'un
conventionnement
pour de
l'éclairage
public
et une
rampe
d'accès
au
parking
de
la
copropriété La commune
accepte
de constituer une servitude sur une parcelle
du domaine privé afin de desservir une
habitation.
2023-098
Acquisition
d'une
parte
de
l'emprise
foncière
de
Pépiterre
dans
le cadre
de
l'amélioration
de
l'accessibilité
au coeur
de
bourg
La commune
souhaite
acquérir des parcelles
afin de sécuriser les déplacements
au niveau
de la rue du Bindo.
2023-099
Convention
de partenariat Handiplage
2023
-2027
- Labellisation
du site de la plage de
Penvins La commune
souhaite prendre
une convention
de partenariat avec l'Association
Handiplage
pour la plage
de
Penvins.
2023-100
Livre
“Quand
l'histoire vient des
flots,
Sarzeau
racontée
par la mer
de
la Préhistoire
à nos
jours"
Modalités
de
vente
et de cadeaux
La commune
souhaite publier un ouvrage
et doit délibérer sur le prix de vente
et les modalités
de distribution.
2023-101
Adhésion
de
la commune
à un
groupement
de commandes
pour
les ports
et mouillages
La commune
de Sarzeau
souhaite prendre
une convention
dans
le cadre
d'un groupement
de commandes
destiné
aux ports et aux mouillages.
2023-102
Modification
de
l'emprise
portuaire
du
Logeo
Le conseil municipal doit se prononcer sur la modification
de l'emprise portuaire au Logeo
afin de rétablir des
irrégularités.
2023-103
Morbihan
Energies
: Giratoire
de
la Corderie
- Eclairage
public-
Rénovation
La commune
fait appel au syndicat Morbihan
Energies pour la réalisation de travaux de rénovation
électrique
giratoire
de la Corderie
; 1! s'agit de
fixer les conditions
de
financement
ef de
réalisation.
2023-104
Morbihan
Energies
: Giratoire
de
Kergroës
- Eclairage
public-
Rénovation
La commune
fait appel au syndicat Morbihan
Energies pour la réalisation de travaux de rénovation
électrique
giratoire de Kergroës
: Il s'agit de fixer les conditions
de financement
ef de réalisation.
2023-1065
Morbihan
Energies
: 22
rue Adrien
Régent
- future
chaufferie
collective
dans
le cadre
d'un
projet
de
réseau
de chaleur
urbain
- pose
de
fourreaux
des
réseaux
télécom
La commune
fait appel au syndicat Morbihan
Energies pour la réalisation de travaux de pose de fourreaux afin
de desservir en télécomfibre la future chaufferie
collective ; 1! s'agit de fixer les conditions
d'intervention du
syndicat.
2023-106
Morbihan
Energies
: 17 rue Adrien
Régent
- future résidence
habitat jeunes
(FJT)
- pose
de
fourreaux
pour
desservir
des
réseaux
télécom/fibre
La commune
fait appel au syndicat Morbihan
Energies pour la réalisation de travaux de pose de fourreaux afin
de desservir en télécom/fibre le futur Foyer de Jeunes
Travailleurs ; Il s'agit de fixer les conditions
d'intervention du syndicat.
2023-107
Morbihan
Energies :
rue Adrien
Régent -
futur city stade
- extension
éclairage
public
La
commune
fait appel
au
syndicat
Morbihan
Energies
pour la réalisation
de
travaux
d'extension
de
desserte
électrique afin de desservir le futur City Stade ; Il s'agit de fixer les conditions
d'intervention
du syndicat.
2023-108
Convention
Administrative
de
mise
à disposition
de
locaux
à GMVA
La commune
souhaite
établir une convention
administrative de mise à disposition
de locaux à GMVA
dans le
cadre d'une antenne
Info Services. N°
TITRE
2023-109
GMVA
- Schéma
départemental
d'accueil
et d'habitat des
gens
du
voyage
Le projet de schéma
2023-2029
fixe de nouvelles
orientations
à l'échelle départementale
en termes
d'accueil
et d'habitat des gens
du voyage
ainsi que
d'actions
à caractère socio-éducatif.
2023-110
GMVA
: Convention
de
prestation
à titre gratuit dans
le cadre
d'une
mission
d'assistance
et de conseil
aux
communes
pour l'accompagnement
à la procédure
de
révision
du
P.L.U.
La commune
de Sarzeau
souhaite
engager une procédure
de révision de son
PLU.
Dans
ce cadre une
convention
de prestation
d'accompagnement
doit être prise.
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
INFORMATIONS QUESTIONS
DIVERSES
Sarzeau
le
{
g
JUIN
2023
Affiché
le
4 9
JUIN
2023
Le
Maire, |
Jedh-Marc DUPÉYRAT