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Conseil Municipal - Convoc CM 10 décembre 2021
Document publié le Vendredi 10 décembre 2021 par la commune de Pays de Belvès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 10 décembre 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Travail et emploi,
PAYS DE BELVES
Place de la Liberté
24170 BELVES
C O N V O C A T I O N
Le Conseil Municipal de Pays de Belvès se réunira, en session ordinaire, le :
Vendredi 10 décembre 2021
à 18h 30
Dans la petite salle d’honneur de la Mairie de PAYS DE BELVES
Nous vous remercions de bien vouloir assister à cette réunion, et vous prions d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
Adoption P.V. :
- Séance du 21/10/2021
Délibérations à prendre :
- Décision Modificative n° 2,
- Validation Choix Commission d’Appel d’Offres : Maîtrise d’œuvre (Architecte) – Restauration Ancien Lycée, - Validation Choix Commission d’Appel d’Offres : Scénographe,
- Validation Choix Commission d’Appel d’Offres : Marché Public « Assurances », - Demande Subventions : Etat et Région – Etudes Scénographiques ;
- Demande Subvention DRAC : restauration de 2 statues – Eglise de Belvès, - Autorisation Signature Convention « Petites Villes de Demain »,
- Participation financière Cheffe Projet « Petites Villes de Demain », du 01/06/2021 au 31/12/2021, - Autorisation Signature Convention d’Accompagnement par Architecte, Projet Restauration Ancien Lycée, - Don exceptionnel d’un particulier,
- Ouverture Crédits Budgétaires 2022,
- Autorisation Recrutement Agent Contractuel et, Signature Contrat de Travail Accroissement Temporaire d’Activité,
- Classement de nouvelles voies dans le domaine public communal,
- Prise en charge par commune, destruction frelons asiatiques et, demande participation à CCVDFB, à hauteur de : 40 €, par intervention,
- Subvention exceptionnelle Association HAPPY CULTORS,
- Commande de pièges à pigeons,
- Prise en charge par commune de la participation familiale aux Transports Scolaires des élèves, de la commune de PAYS DE BELVES, scolarisés aux Ecoles : Maternelle et Primaire,
Questions diverses
La note explicative vous sera envoyée ultérieurement
Fait à Pays de Belvès, le 02 décembre 2021,
Le Maire,
Christian LEOTHIER,