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Déliberation - Convoc 230704
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Pays de Belvès.
Lien du pdf (Déliberation - Convoc 230704)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Éducation,
Commune de PAYS DE BELVES
Place de la Liberté - Belvès
24170 - PAYS DE BELVES
C O N V O C A T I O N
Le Conseil Municipal de Pays de Belvès se réunira, en session ordinaire, le :
Mardi 04 juillet 2023
à 18 heures 30
Dans l’ancienne salle de restauration de l’Ecole Maternelle
Nous vous remercions de bien vouloir assister à cette réunion, et vous prions d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
Adoption P.V. :
- Séances du : 13/04/2023, et 26/04/2023.
Délibérations à prendre :
• Subventions Associations ;
• Choix Banque : Ligne de Trésorerie ;
• Modifications Droits de Place, pour les Ambulants, et Forfait « Electricité », pour Ambulants et Permanents du marché ;
• Autorisation Signature Convention de Mise à Disposition de Personnel (Fonctionnaires) ; • Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 ;
• Autorisation Signature Acte Notarié pour achat d’un chemin (Régularisation) ; • Aides Financières, pour 2 voyages organisés par le Lycée de Pré de Cordy, à Sarlat, avec élèves de la commune ;
• Remboursement Frais Kilométriques à Conférencier ;
• Notification rapport d’activités 2021, de la CCVDFB,
• Demande Subventions : Etat, Département, Travaux Logement Social.
La note explicative vous sera envoyée, demain.
Questions diverses :
Fait à Pays de Belvès, le 28 juin 2023,
Le Maire,
Christian LEOTHIER,