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Déliberation - Registre 16 novembre 2022 1
Déliberation - 2011 09 16
Déliberation - Liste deliberations CM 2025
Déliberation - Liste deliberations 16 11 2022
Document publié le Mercredi 27 juillet 2022 par la commune de Faouët.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 16 11 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Justice et droit,
2022-01
Travaux de rénovation et de réorganisation du Musée et de la
Médiathèque du Faouët pour la création d’un pôle Culture –
Consultation pour un marché de maîtrise d’œuvre
Approuvée
2022-02
Département du Morbihan – Véloroute/voie verte dénommée VD1
(itinéraire LORIENT/GOURIN entre LE FAOUËT et GOURIN) - Convention
pour l’entretien des ouvrages
Approuvée
2022-03 Musée municipal - Conservation et gestion de la collection du musée du Faouët Approuvée
2022-04 Musée municipal - Thème et financement de l’exposition temporaire 2022 Approuvée
2022-05 Festival du cinéma « jeune public » Cinéfilous 2022 Approuvée
2022-06
Parc de stationnement pour camping-cars au Camping municipal de
Beg Er Roch - Signature d’une convention d’occupation du domaine
public et de gestion
Approuvée
2022-07 Projet d’aliénation d’un chemin communal situé Route de Coat-en-Haie (parcelle ZW 34) Approuvée
2022-08 Projet d’aliénation d’une portion d’un chemin rural situé au lieu-dit Trosalaün (parcelle YC 46) Approuvée
2022-09 Cession du pont à bascule communal et vente de son terrain appartenant à la ville au profit de la Société CADF Approuvée
2022-10 Camping municipal - Vente de matériel - Année 2022 Approuvée
2022-11 Musée - Validation du tarif du catalogue de l’exposition temporaire 2022 Approuvée
2022-12 Inscriptions de circuits équestres - Avis sur le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Morbihan Approuvée
2022-13 Comptes administratifs 2021 Approuvée
2022-14
Comptes de Gestion 2021 - Commune et Services annexes de
l’Assainissement, du Pôle Santé Pluridisciplinaire et de la Caisse des
Ecoles
Approuvée
2022-15 Affectation des résultats excédentaires de fonctionnement de l'année 2021 - commune et budgets annexes Approuvée
2022-16 Programmes d’investissements 2022 Approuvée
2022-17 Taux des contributions directes locales - Année 2022 Approuvée
2022-18 Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l’école privée du Sacré-Cœur – Année 2022 Approuvée
2022-19 Budgets Primitifs 2022 - Commune et services annexes « Assainissement collectif » et « Pôle santé pluridisciplinaire » Approuvée
LISTE DES DELIBERATIONS 2022 AU 16/11/2022
06/04/2022
23/03/2022
23/02/2022 2022-20 Remboursement des frais de déplacements des élus Approuvée
2022-21 Budget principal de la Commune - Amortissements des subventions d’équipement versées Approuvée
2022-22 Dispositif Petites Villes de Demain – Financement du poste de chef de projet Approuvée
2022-23 Subventions aux associations – Année 2022 – 1ère partie Approuvée
2022-24 Tarifs du restaurant scolaire - Année scolaire 2022/2023 Approuvée
2022-25 Tarifs de la Garderie Périscolaire Municipale - Année scolaire 2022/2023 Reportée
2022-26 Services Techniques - Modification du régime des astreintes Approuvée
2022-27 Projet d’aliénation d’un chemin communal situé Route de Coat-en-Haie (parcelle ZW 34) Approuvée
2022-28 Avis du Conseil Municipal - Renouvellement et extension du périmètre d’exploitation de la carrière Guernambigot située à LE SAINT Approuvée
2022-29 Etat – DSIL - Travaux d’aménagement du centre-ville – Place des Halles - Demande de subvention Approuvée
2022-30 Tarifs de la Garderie Périscolaire Municipale - Année scolaire 2022/2023 Approuvée
2022-31 Service Technique - Vente de matériel - Année 2022 Approuvée
2022-32 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 juillet 2022 Approuvée
2022-33 Roi Morvan Communauté - Participation au capital d’une société de portage de projets d’énergie renouvelable Approuvée
2022-34 Repas annuel des personnes âgées - Tarif 2022 Approuvée
2022-35 Subventions aux associations – Année 2022 – 2ème partie Approuvée
2022-36 Projet d’aliénation d’une portion d’un chemin rural situé au lieu-dit Trosalaün (parcelle YC 46) Approuvée
2022-37 Participation des communes à l'ULIS (anciennement CLIS) du FAOUËT Approuvée
2022-38 Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune Approuvée
05/10/2022
08/06/2022
27/07/2022 2022-39 Acquisition à l’Euro symbolique de deux terrains cadastrés AI 144 et AI 271 situés au lieu-dit Le Grand Pont Approuvée
2022-40 Désignation d’un conseiller municipal Correspondant incendie et secours Approuvée
2022-41 Vente d’une parcelle communale cadastrée E 1081 située au lieu-dit Kerbloc’h Approuvée
2022-42 Budget principal - Décisions modificatives budgétaires N°1 - Exercice 2022 Approuvée
2022-43 Modification du régime des astreintes Approuvée
2022-44 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 octobre 2022 Approuvée
2022-45 Subventions aux associations – Année 2022 – Complément Approuvée
2022-46 Cession du pont à bascule communal et vente de son terrain appartenant à la ville au profit de la Société CADF Approuvée
2022-47
Eau du Morbihan – Renouvellement de la convention de déversement
au réseau public d’assainissement collectif des eaux sales en
provenance des installations de production d’eau potable de Barrégant
Approuvée
2022-48 Facturation et recouvrement de la redevance assainissement – Approbation du compte mémoire 2021 Approuvée
2022-49 Service public d’assainissement collectif – Validation du rapport sur le prix et la qualité du service – Exercice 2021 Approuvée
2022-50 Tarifs 2023 de la redevance du service public d'assainissement collectif Approuvée
2022-51 Tarifs des services communaux pour l’année 2023 Approuvée
2022-52
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au
1er janvier 2023 (Budget principal de la Commune et son budget
annexe Pôle santé pluridisciplinaire)
Approuvée
2022-53
Montant de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine
public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des
réseaux publics de distribution de gaz
Approuvée
2022-54 Projet de mise en réseau des médiathèques de Roi Morvan Communauté Approuvée
2022-55
Communication du rapport définitif de la Chambre Régionale des
Comptes sur les exercices 2015 et suivants de Roi Morvan
Communauté
Approuvée
2022-56 Promesse de vente d’une parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloc’h Approuvée
2022-57 Souscription d’un emprunt de 500 000 € sur le Budget Principal Approuvée
16/11/2022 2022-58 Souscription d’un emprunt de 200 000 € sur le Budget annexe « Assainissement » Approuvée
2022-59 Roi Morvan Communauté - Attributions de compensation 2022 – Impact du déficit des micro-crèches Approuvée
2022-60 Budget principal Commune - Décisions modificatives budgétaires N°2 - Exercice 2022 Approuvée