Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations au 25 09 2024
Déliberation - Liste des deliberations au 19 06 2024
Déliberation - Liste deliberations CM au 10 04 2024
Déliberation - Liste deliberations 16 11 2022
Déliberation - Liste delibs au 01 04 2026
Déliberation - Liste delibs au 29 04 2026
Déliberation - Liste deliberations CM au 15 11 2023
Déliberation - 2013 12 19
Déliberation - Liste deliberations CM 2025
Déliberation - Liste des deliberations au 21 05 2025
Déliberation - Liste des deliberations 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Faouët.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Banque,
2024-01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 novembre 2023 Approuvée 2024-02 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant l’adoption des budgets primitifs 2024 - Budgets principal Commune et Assainissement Approuvée 2024-03 Travaux d’aménagement du centre-ville – Place des Halles – Consultation pour les marchés de travaux Approuvée 2024-04 Musée municipal - Thème et financement de l’exposition temporaire 2024 Approuvée 2024-05 Musée municipal - Validation du tarif du catalogue de l’exposition temporaire 2024 Approuvée 2024-06 Festival du cinéma « jeune public » Cinéfilous 2024 Approuvée 2024-07 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 janvier 2024 Approuvée 2024-08 Musée municipal - Conservation et gestion de la collection du musée du Faouët Approuvée 2024-09 Roi Morvan Communauté – Attributions de compensation 2024 Approuvée 2024-10 Budget principal de la Commune - Amortissements des subventions de participation à la construction du Centre d’Incendie et de secours Approuvée 2024-11 Comptes administratifs 2023 Approuvée 31/01/2024 LISTE DES DELIBERATIONS 2024 2024-12 Comptes de Gestion 2023 - Commune et Services annexes de l’Assainissement et du Pôle Santé Pluridisciplinaire Approuvée 2024-13 Affectation des résultats excédentaires de fonctionnement de l'année 2023 - commune et budgets annexes Approuvée 2024-14 Programmes d’investissements 2024 Approuvée 2024-15 Vote des taux des impôts directs locaux - Année 2024 Approuvée 2024-16 Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l’école privée du Sacré-Cœur – Année 2024 Approuvée 2024-17 Budgets Primitifs 2024 - Commune et service annexe « Assainissement collectif » Approuvée 2024-18 Avenant à la promesse de vente d’une parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloc’h pour un projet de lotissement porté par le Crédit Agricole Immobilier Promotion Approuvée 2024-19 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 avril 2024 Approuvée 2024-20 Subventions aux associations – Année 2024 – 1ère partie Approuvée 2024-21 Tarifs de la Garderie Périscolaire Municipale - Année scolaire 2024/2025 Approuvée 2024-22 Souscription d’un emprunt de 450 000 € sur le Budget Principal Approuvée 2024-23 Souscription d’un emprunt de 150 000 € sur le Budget annexe « Assainissement » Approuvée 19/06/2024 10/04/2024 2024-24 Cimetière communal - Reprise de concessions en état d’abandon Approuvée 2024-25 Centre De Gestion 56 (CDG) - Convention d’inspection en hygiène et sécurité du travail Approuvée 2024-26 Budget annexe Assainissement - Décisions modificatives budgétaires n° 1 – Exercice 2024 Approuvée 2024-27 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2024. Approuvée 2024-28 Repas annuel des personnes âgées - Tarif 2024. Approuvée 2024-29 Subventions et indemnités aux associations – Année 2024 – 2 ème partie. Approuvée 2024-30 Participation des communes à l'ULIS (anciennement CLIS) du FAOUËT. Approuvée 2024-31 Participation des communes à la classe bilingue breton du FAOUËT. Approuvée 2024-32 Service public d’assainissement collectif – Validation du rapport sur le prix et la qualité du service – Exercice 2023. Approuvée 2024-33 Motion de soutien à l’hôpital du Faouët. Approuvée 2024-34 Convention de coopération public-public entre la ville du Faouët, le CCAS du Faouët et Morbihan Habitat (office public de l’habitat du Morbihan). Approuvée 2024-35 Budget annexe Assainissement - Décisions modificatives budgétaires n° 2 – Exercice 2024. Approuvée 25/09/2024 2024-36 Budget principal Commune - Décisions modificatives budgétaires N°1 – Exercice 2024. Approuvée 2024-37 Acquisition d’un terrain cadastré AD 32 situé Rue des Ménettes. Approuvée 2024-38 Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune. Approuvée 2024-39 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 septembre 2024. Approuvée 2024-40 Tarifs 2025 de la redevance du service public d'assainissement collectif. Approuvée 2024-41 Tarifs des services communaux pour l’année 2025. Approuvée 2024-42 Dépôt à titre gratuit d’une peinture d’Ernest GUÉRIN (1887-1952), intitulée « Le Pardon de Sainte-Barbe, Le Faouët » (vers 1931), consenti par Messieurs Philippe et Didier Chouteau, Mesdames Dominique Chouteau et Anne-Cécile Croucier, frères et sœurs, propriétaires indivis de l’œuvre. Approuvée 2024-43 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2025 - Budget principal Commune. Approuvée 2024-44 Budget principal Commune - Décisions modificatives budgétaires N°2 – Exercice 2024. Approuvée 2024-45 Budget annexe Assainissement - Décisions modificatives budgétaires N° 3 – Exercice 2024. Approuvée 2024-46 Délibération portant autorisation de signature de la convention générale d’utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion 56. Approuvée 2024-47 Délibération autorisant l'adhésion de la collectivité au service paye du Centre de Gestion. Approuvée 04/12/2024 2024-48 Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune. Approuvée 2024-49 Avenant N°2 à la promesse de vente d’une parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloc’h pour un projet de lotissement porté par le Crédit Agricole Immobilier Promotion. Approuvée 2024-50 Roi Morvan Communauté – Modification des statuts. Approuvée 2024-51 Subventions communales pour voyages éducatifs. Approuvée 2024-52 Musée municipal - Thème et financement de l’exposition temporaire 2025. Approuvée 2024-53 Subventions aux associations – Année 2024 – Compléments. Approuvée