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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 105 Rapport annuel 2024 du syndicat Mixte du Pays des Chateaux tampon 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 18/11/2025
| 2 Regçu en préfecture le 18/11/2025
GRAND Publié le S'LOS
ID : 041-244100798-20251117-041_105_2025-DE
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 17 novembre 2025
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
07 novembre 2025 Séance du 17 novembre 2025 Nombre de conseillers en exercice :
36 Titulaires et 7 Suppléants L'andeuxmil Vingt cinq Et le 17 novembre à 18h30
Titulaires présents : 27 Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par Suppléants votants : O la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence Pouvoirs : 3 de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Total votants : 30
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Gérard
BARON (Fontaines-en-Sologne), Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie
THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La-Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, Nathalie BINVAULT, José
COELHO, Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Fabienne GENDRIER, Gérard CHAUVEAU (Montlivault),
Patrick MARION (Neuvy), Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire), Yves-Marie HAHUSSEAU,
Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON, Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan), Florence BARRAUD-RODET (Thoury), Patrice DUCHET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER a donné pouvoir à Hélène PAILLOUX (Bracieux),
Cécile JORY-JANVIER a donné pouvoir à Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson),
Mireille BIZERAY a donné pouvoir à Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : Philippe GRANADOS (Crouy-sur-Cosson).
Membres Titulaires absents ou excusés : Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray), Elisabeth GUIBERTEAU,
Christine SOUCHET, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan), Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Monsieur Joël DEBUIGNE (Huisseau-Sur-Cosson) a été
désigné secrétaire de séance.
Délibération 041-105-2025
Objet : Rapport annuel 2024 du syndicat Mixte du Pays des Châteaux
Le Conseil communautaire doit prendre acte du rapport annuel adopté par le Syndicat Mixte du Pays des Châteaux dont la
Communauté de communes est membre.
Ce rapport est joint en annexe 4.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 46 5381 www.grandchambord.fr Envoyé en préfecture le 18/11/2025
Reçu en préfecture le 18/11/2025
Publié le SLG
ID : 041-244100798-20251117-041_105_2025-DE
Le Conseil communautaire prend acte du rapport annuel 2024 adopté par le Syndicat Mixte du Pays des Châteaux dont la
Communauté de communes est membre.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
Le secrétaire de séance
Joël DEBUIGNE