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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 074 Approbation du rapport annuel 2020 du Syndicat du Pays des Chateaux
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 074 Approbation du rapport annuel 2020 du Syndicat du Pays des Chateaux)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 28/09/2021
Reçu en préfecture le 28/09/2021
Affiché le eo
4 ID : 041-244100798-20210927-041 074 2021-DE
GRAND
CHRMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 27 septembre 2021
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
17 septembre 2021 Séance du 27 septembre 2021
Nombre de conseillers en exercice :
36 Titulaires et 7 Suppléants L'an deux mil vingt et un Et le 27 septembre à 18h30
Titulaires présents : 23 Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit
Suppléants votants : 2 par la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la
Pouvoirs : 7 présidence de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de
Total votants : 32 Communes.
Membres Titulaires présents :
André JOLY (Chambord), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Joël DEBUIGNE, Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS
{Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr), Gilles CLEMENT, Nathalie BINVAULT, Danièle DEBOUT, Dominique
GIBAUD (Mont-près-Chambord), Gérard CHAUVEAU, Fabienne GENDRIER (Montlivault), Patrick MARION (Neuvy), Laurent ALLANIC,
Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Elisabeth
GUIBERTEAU, Christian LAELERON (Saint-Laurent-Nouan), Christophe HENRY (Thoury), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-
Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Jacinto PLA (Bauzy), Jean-Pierre CHEVESSAND (Maslives).
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Hélène PAILLOUX (Bracieux) a donné pouvoir à Gilles CLEMENT (Mont-près-Chambord),
Nathalie SAULZET a donné pouvoir à Claire CAILLON (Huisseau-sur-Cosson),
Dimitri BRUNEAU a donné pouvoir à Anne-Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr),
José COELHO à donné pouvoir à Nathalie BINVAULT (Mont-près-Chambord),
Jacky HERNANDEZ a donné pouvoir à Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan),
Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan) a donné pouvoir à Christophe HENRY (Thoury),
Christine SOUCHET a donné pouvoir à Elisabeth GUIBERTEAU (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Jean-Luc VINGERDER (Bracieux), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Patricia HANNON (Maslives), Julien MARCILHAC (Saint-Claude-
de-Diray), Stéphane FRIAUD (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : -
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Anne Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr) a été
désignée secrétaire de séance.
Délibération 041-074-2021
Objet : Approbation du rapport annuel 2020 du Syndicat du Pays des Châteaux
Le Conseil communautaire doit prendre acte du rapport annuel adopté par le Syndicat du Pays des Châteaux dont la
Communauté de communes est membre.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 0254 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax: 02 54465381 www.grandchambord.fr
SEE LR ET RP PE PP EE A NES) ESEnvoyé en préfecture le 28/09/2021
Reçu en préfecture le 28/09/2021
Affiché le ses
ID : 041-244100798-20210927-041 074 2021-DE
Ce rapport est Joint en annexe 8.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :
> PREND ACTE du rapport annuel 2020 adopté par le Syndicat du Pays des Châteaux dont la Communauté
de communes est membre.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.