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Déliberation - 04 11 2016 ODJ28
Document publié le Vendredi 4 novembre 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 04 11 2016 ODJ28)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 octobre 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Magali GALLAIS à Cyril CINEUX, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Luc BLANC, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Alain LAFFONT à Florent NARANJO, Pierre MIQUEL à Jean-Christophe CERVANTES
Excusé(e)s :
Absent(e)s : François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI
Secrétaire : Marianne MAXIMI
M. Alparslan COSKUN quitte la séance pendant le débat de la question n°3 et donne pouvoir à M. Guillaume VIMONT. M. Antoine RECHAGNEUX quitte la séance pendant la présentation de la question n°4 sans laisser de pouvoir. Jérôme GODARD quitte la séance pendant le débat de la question n°6 et donne pouvoir à Mme Cécile AUDET. Christian PORTEFAIX quitte la séance pendant la présentation de la question n°11 et donne pouvoir à M. Saïd Akim BARA. M. Dominique ADENOT quitte la séance pendant la présentation de la question n°11 sans laisser de pouvoir.2
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Rapport N° 28
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
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Dans le cadre du soutien à la vie associative, la ville met en place chaque année une enveloppe destinée à l'attribution de subventions exceptionnelles, sur présentation d'un projet, auxquelles les associations peuvent prétendre par une demande et un dépôt de dossier.
Un crédit de 95 000 € est inscrit au budget 2016. A l'issu du précédent Conseil Municipal, le solde disponible est de 37 950 €.
En conséquence il vous est proposé, en accord avec votre commission :
- d'approuver la répartition des aides financières accordées aux associations ci-après, pour un montant global de 19 900 €
- d'autoriser le versement en temps utile de ces subventions aux associations concernées.
ASSOCIATION FRANCE PALESTINE SOLIDARITÉ GROUPE LOCAL DE CLERMONT-FERRAND
L’association a pour objectif de renforcer l'accord de coopération avec le centre palestinien d’Hébron pour le développement économique et social avec différents acteurs clermontois.
Son action consiste à mettre en place des échanges de pratiques et de savoirs, avec un partage des connaissances entre l'association clermontoise et une coopérative agricole d'Hébron. La transmission des savoirs, notamment en culture maraîchère (bio jardin) ou en viticulture (production de jus de fruits) sont des expériences innovantes en faveur du développement durable qui inscrit ce projet dans la démarche engagée par la ville pour faire de Clermont-Ferrand une ville apprenante. Cette action s’inscrit dans la prolongation des actions déjà réalisées entre la ville, le CPIE et l’association.
Budget de l'action : 5 800 €
Subvention accordée en 2015 : 0
Subvention sollicitée : 3 000 €
Subvention proposée : 3 000 €
LES FRÈRES DU MYSTÈRE
Les Frères du Mystère forment un collectif d'artistes amateurs ou professionnels qui ont le même état d'esprit et qui évoluent dans un univers qui leur est propre, le spectacle de rue et la déambulation. Leur objectif est de faire connaître et de mettre en avant toute démarche artistique de quelque courant que ce soit, sous quelque forme que se soit, par l'éducation, la formation, la production et la diffusion.
L'action de l'association est d'amener des jeunes et moins jeunes à venir découvrir l'art du spectacle et de s'inscrire dans les différents métiers qu'il propose (clowns, magiciens, jongleurs, conteurs, dessinateurs, comédiens, etc). L’association organise sous forme de stage un programme de formation permettant à tout un chacun de devenir comédien amateur ou professionnel.
Budget de l'action : 31 600€
Subvention accordée en 2015 : 3 000 €
Subvention sollicitée : 4 000 €
Subvention proposée : 4 000 €3
LES AMIS DE RESF 63
Le Réseau d’Éducation sans Frontières a pour objet d'aider à l'intégration des migrants dans leurs démarches administratives, d'aider les mineurs isolés étrangers et d'accompagner les familles dans la scolarisation de leurs enfants.
RESF intervient sur l'ensemble du département et couvre également toutes les aides apportées en matière : - d'information sur les droits des étrangers,
- d'accompagnement dans les démarches administratives et juridiques,
- d'aide matérielle d'urgence aux personnes en situation de précarité extrême.
Budget de l'action : 13 500 €
Subvention accordée en 2015 : 6 000 €
Subvention sollicitée : 6 000 €
Subvention proposée : 6 000 €
PINCEAUX EN LIBERTÉ
Cette association a pour objet de maintenir les contacts humains, faciliter l'entraide, l'information et l'organisation des loisirs par l'activité de créativité qu'est la peinture sur porcelaine.
Son action de fin d’année est la réalisation d'une grande exposition des œuvres réalisée tout au long de l'année.
Budget de l'action : 2 160 €
Subvention accordée en 2015 : 1900 € (1000€ exceptionnelle + 900 € fonctionnement) Subvention sollicitée : 1 000 €
Subvention proposée : 1 000 €
CNL 63 FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DU LOGEMENT
L'objet de la CNL est la défense des intérêts individuels ou collectifs des adhérents, qui sont principalement des locataires, des bailleurs sociaux et des accédants à la propriété.
La CNL est dans une phase de restructuration, de réorganisation et de déménagement pour répondre dans de meilleures conditions aux attentes de ses adhérents, plus nombreux, qui de fait obligent la CNL à se développer.
Budget de l'action : 5 600 €
Subvention accordé en 2015 : 2 750 €
Subvention sollicitée : 2 800 €
Subvention proposée : 2 800 €
KODON
Cette association a pour objet d'éduquer, de développer, de promouvoir et de favoriser des activités à caractère culturel et social entre la France et le Mali.
Son action, en co-production avec la Maison de l'Oradou, est de consacrer une journée entière au Mali et de mettre à l'honneur l’historien, conteur, poète, écrivain et philosophe Amadou Hampâté Bâ. Au programme de la journée du samedi 19 novembre : conférenciers, conteurs, musiciens qui feront découvrir le Mali dans un dialogue interculturel avec le public.4
Budget de l'action : 2 800 €
Subvention accordée en 2015 : 0 €
Subvention sollicitée : 1 000 €
Subvention proposée : 1 000 €
ESSOR CULTURE AFRIQUE. Éveil à la Culture et au développement
L'association a pour objectif de valoriser les savoirs et les savoirs faire traditionnels et modernes entre la France et l'Afrique et de renforcer la participation de la société civile à l'animation culturelle.
L'action, portée sur le quartier Saint Jacques autour de l'art culinaire, a pour objet de renforcer le tissu social et humain, ainsi que les liens entre adhérents et participants.
Budget de l'action : 1 730 €
Subvention accordée en 2015 : 0
Subvention sollicitée : 500 €
Subvention proposée : 500 €
ASSOCIATION DES COLLECTIFS ENFANTS-PARENTS PROFESSIONNELS DE LA REGION AUVERGNE (ACEPP AUVERGNE)
L’objet de l'association est de regrouper et promouvoir les lieux d'accueil associatifs de jeunes enfants de la région Auvergne.
Son action dans le cadre de développement de projets innovants est de proposer une journée thématique « Arts plastiques et visuels » destinée à la petite enfance. La journée du 19 Novembre organisée à l'espace Mandela, proposera une rencontre entre enfants et artistes, avec la participation des parents et des professionnels de la petite enfance, autour de projets, d'actions, d'ateliers a proposer à un très jeune public (entre 0 et 4 ans).
Budget de l'action : 5 690 €
Subvention accordée en 2015 : 4 000€
Subvention sollicitée : 1 600 €
Subvention proposée : 1 600 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 novembre 2016
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint,
Philippe BOHELAY