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Procès Verbal - PV 20260408 003
Acte - OJ 20220722 004
Conseil Municipal - 000 0 OJ 29 JANVIER 2018 urgence
Acte - OJ 20250610 004
Procès Verbal - 000 0 OJ 2 MARS 2020
Acte - DCS 20260408 326
Acte - OJ 20260408 004
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - OJ 20260408 004)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
POISSY
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 13 AVRIL 2026, À 19H00
SALLE DU CONSEIL – HÔTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
A) Désignation du secrétaire de séance
B) Appel nominal
C) Approbation du procès-verbal du 29 mars 2026
D) Examen des rapports et projets de délibérations
Délibérations
2026-04-13
OBJET RAPPORTEUR
01 PRESENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Karine CONTE
02 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER Patrick MEUNIER 03 ADOPTION DU REGLEMENT « SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS » Larissa GUILLEMET 04 BUDGET PRINCIPAL 2026 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES - ANNÉE 2026
Patrick MEUNIER
05 BUDGET PRINCIPAL 2026 – AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : AP 19-01 : ACQUISITIONS FONCIÈRES ET CONSTRUCTION DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DE POISSY – VOTE DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2026
Patrick MEUNIER
06 BUDGET PRINCIPAL 2026 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : AP 20-01 : GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC – VOTE DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2026
Patrick MEUNIER
07 BUDGET PRINCIPAL 2026 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : AP 21-01 RÉHABILITATION DU CENTRE DE LOISIRS ET DE L’EXTENSION DE L’ÉCOLE ROBERT FOURNIER – AJUSTEMENT DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET VOTE DES CREDITS DE PAIEMENT 2026
Patrick MEUNIER
08 BUDGET PRINCIPAL 2026 – AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : AP 22-01 : OPÉRATIONS DE GROS
ENTRETIEN ET ACCESSIBILITÉ DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE – VOTE DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2026
Patrick MEUNIER
09 BUDGET PRINCIPAL 2026 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : AP 24-01 : RESTAURATION DE LA COLLEGIALE NOTRE DAME DE POISSY – VOTE DES CREDITS DE PAIEMENT 2026
Patrick MEUNIER
10 BUDGET PRINCIPAL 2026 – M57 - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 AU BUDGET PRIMITIF 2026
Patrick MEUNIER
11 BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET PRINCIPAL M57 - VOTE PAR NATURE
Patrick MEUNIER
12 BUDGET PRINCIPAL 2026 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE POISSY
Patrick MEUNIER
13 BUDGET PRINCIPAL 2026 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA RÉGIE CHARGÉE DE L’EXPLOITATION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DANSE ET D’ART DRAMATIQUE DE POISSY
Patrick MEUNIER
14 BUDGET PRINCIPAL 2026 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA RÉGIE CHARGÉE DE L’EXPLOITATION DU THÉÂTRE DE POISSY Patrick MEUNIER 15 BUDGET PRINCIPAL 2026 - PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’INSTITUTION NOTRE DAME DE POISSY POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2025-2026
Patrick MEUNIER
16 SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE POISSY ET L’ASSOCIATION SPORTIVE POISSY ATHLETISME DU 13 AVRIL AU 31 DECEMBRE 2026
Larissa GUILLEMET
17 SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE POISSY ET L’ASSOCIATION POISSY TAEKWONDO ACADEMIE DU 13 AVRIL AU 31 DECEMBRE 2026
Larissa GUILLEMET
18 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION MAISON DE QUARTIER POLYVALENTE SOCIALE ET DE LOISIRS, DITE CLUB SAINT-EXUPÉRY
Larissa GUILLEMET
19 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A POISSY BASKET ASSOCIATION
Larissa GUILLEMET
20 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION MAISON DE QUARTIER DITE CLUB PÉGUY
Larissa GUILLEMET
21 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’AS POISSY TRIATHLON
Larissa GUILLEMET
22 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION JUDO JU JITSU POISSY
Larissa GUILLEMET
23 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CERCLE NAUTIQUE DE POISSY
Larissa GUILLEMET
24 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SPORTIVE DE POISSY HANDBALL
Larissa GUILLEMET
25 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION MAISONS LAFFITTE SAINT GERMAIN POISSY 78 RUGBY
Larissa GUILLEMET
26 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SPORT & CO
Larissa GUILLEMET
27 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION POISSY VOLLEY
Larissa GUILLEMET
28 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SPORTIVE POISSY BOXE
Larissa GUILLEMET
29 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION INTER POISSY SPORTS
Larissa GUILLEMET
30 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION POISSY TAEKWONDO ACADEMIE
Larissa GUILLEMET
31 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION ASP ATHLETISME
Larissa GUILLEMET
32 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION HARMONIE LYRE AMICALE DE POISSY
Larissa GUILLEMET
33 BUDGET PRINCIPAL 2026 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION POINT INFORMATION MÉDIATION MULTI SERVICES YVELINES
Larissa GUILLEMET
34 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DE MODELISME ET DE FIGURINISME DE POISSY Larissa GUILLEMET
35 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION POISSY DANCE CENTER
Larissa GUILLEMET
36 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MECENAT EN NATURE POUR LA FETE DE LA NATURE 2026 AVEC KEOLIS SEINE ET OISE EST Marc LARTIGAU
37 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MECENAT EN NATURE POUR LA FETE DE LA NATURE 2026 AVEC CULTURA
Marc LARTIGAU
38 SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A L’OCCUPATION TEMPORAIRE ET L’ENTRETIEN D’ESPACES VERTS AVEC LA SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-NORMANDIE (SAPN) SUR DES EMPRISES AUTOROUTIERES DE L’A14
Marc LARTIGAU
39 EXERCICE 2026 – MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS ELIGIBLES A UNE CONCESSION DE LOGEMENT PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE (NAS) ET RATIONALISATION DES ATTRIBUTIONS
Karine CONTE
40 EXERCICE 2026 – AUTORISATION D’ATTRIBUTION DE VEHICULES DE SERVICE AVEC REMISAGE A DOMICILE
Karine CONTE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
POISSY
Toute correspondance doit étre adressée à l'attention de Madame le Maire
Hôtel de Ville 1 Place de le e | B DEARME vrile-poissy.fr
Document publié sur le site de la ville le 08/04/2026