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Acte - OJ 20230312 002
Conseil Municipal - 20190708CM OJ 8 JUILLET 2019
Conseil Municipal - 000 0 OJ 27 FEVRIER 2017
Procès Verbal - 000 0 OJ 12 MARS 2018
Compte-Rendu - CR 20240328 002
Acte - OJ 20240325 004
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - OJ 20240325 004)
Thèmes du document : Fiscalité, Culture et patrimoine, Éducation,
w POISSY CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 25 MARS 2024, À 19H00
ORDRE DU JOUR
« Conformément à la réglementation qui accompagne le passage de la Ville au référentiel
budgétaire et comptable M57, le projet de budget primitif (BP 2024) a été adressé aux membres du
Conseil municipal 12 jours au moins avant la séance.
La présente convocation, présentant les autres projets de délibérations à l’ordre du jour, vous
parvient conformément aux dispositions habituelles du Code général des collectivités
territoriales. »
A) Désignation du secrétaire de séance
B) Appel nominal
C) Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire du 16 janvier 2024 au 8 mars 2024
D) Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2024
E) Examen des rapports et projets de délibérations
- :- :- :- :- :-
DIRECTION GENERALE
1. Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les
hommes
Rapporteur : Karine CONTE
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2. Recours aux contrats d’apprentissage
Rapporteur : Karine CONTE
DIRECTION DES ASSEMBLEES
3. Changement du représentant de l’école Victor Hugo
Rapporteur : Madame le Maire DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES
4. Budget principal 2024 - fixation des taux d’imposition des taxes directes locales - année
2024
Rapporteur : Karine CONTE
5. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : Exonération
Rapporteur : Karine CONTE
6. Budget principal 2024 – autorisation de programme et crédits de paiement : AP 19-01 :
acquisitions foncières et construction du nouveau conservatoire de Poissy – vote des crédits
de paiement 2024
Rapporteur : Karine CONTE
7. Budget principal 2024 - autorisation de programme et crédits de paiement : AP 20-01 :
groupe scolaire Rouget de Lisle - vote des crédits de paiement 2024
Rapporteur : Karine CONTE
8. Budget principal 2024 - autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-01
réhabilitation du centre de loisirs et de l’extension de l’école Robert Fournier - vote des
crédits de paiement 2024
Rapporteur : Karine CONTE
9. Budget principal 2024 – autorisation de programme et crédits de paiement : AP 22-01 :
opérations de gros entretien et accessibilité du patrimoine de la commune - vote des crédits
de paiement 2024
Rapporteur : Karine CONTE
10. Budget principal 2024 – M57 - reprise anticipée des résultats du compte administratif 2023
au budget primitif 2024
Rapporteur : Karine CONTE
11. Budget primitif 2024 - budget principal M57 - vote par nature
Rapporteur : Karine CONTE
12. Budget annexe des opérations soumises a la taxe sur la valeur ajoutée – M57 – reprise
anticipée des résultats du compte administratif 2023 au budget primitif 2024 du budget
annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée
Rapporteur : Karine CONTE 13. Budget primitif 2024 - budget annexe des opérations soumises a la taxe sur la valeur ajoutée
M57 - vote par nature
Rapporteur : Karine CONTE
14. Budget principal 2024 – attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale
de Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
15. Budget principal 2024 – attribution d’une subvention à la régie chargée de l’exploitation du
conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
16. Budget principal 2024 – attribution d’une subvention à la régie chargée de l’exploitation du
Théâtre de Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
17. Budget principal 2024 – attribution d’une subvention à l’Association Sportive Poissy
Athlétisme
Rapporteur : Michel PROST
18. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Sportive Poissy Boxe
Rapporteur : Michel PROST
19. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention au Cercle Nautique de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
20. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales de
Poissy
Rapporteur : Michel PROST
21. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Sportive de Poissy
Handball
Rapporteur : Michel PROST
22. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Inter Poissy Sports
Rapporteur : Michel PROST
23. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Judo Ju Jitsu Poissy
Rapporteur : Michel PROST 24. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à la Maison de quartier polyvalente et
de loisirs de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
25. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à Poissy Basket Association
Rapporteur : Michel PROST
26. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Sportive Poissy
Triathlon
Rapporteur : Michel PROST
27. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Maisons-Laffitte –
Saint-Germain - Poissy 78 Rugby
Rapporteur : Michel PROST
28. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Saint Louis de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
29. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Sport & Co de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
30. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Maison de quartier
polyvalente sociale et de loisirs, dite Club Saint-Exupéry de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
31. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Poissy Volley
Rapporteur : Michel PROST
32. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à la Maison de quartier, dite Club
Péguy de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
33. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à à l’Association Poissy Football Club
Rapporteur : Michel PROST
34. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Harmonie Lyre Amicale
de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
35. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Poissy Taekwondo
Académie
Rapporteur : Michel PROST 36. Attribution d’une subvention à l’Association point information médiation multi-services des
Yvelines
Rapporteur : Karine CONTE
DIRECTION DE LA CULTURE
37. Signature d’une convention de partenariat et de coréalisation avec le SAX (Espace musical
d’Achères)
Rapporteur : Karine EMONET-VILLAIN
DIRECTION DE L’EDUCATION
38. Signature d’une convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un
plan mercredi
Rapporteur : Vanessa HUBERT
DIRECTION DES SPORTS
39. Signature d’une convention de parrainage financier avec la Société Saint Louis Immobilier
Poissy, en faveur de la Pisciacaise « La course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
40. Signature d’une convention de parrainage financier avec la Société SUEZ Eau France SAS, en
faveur de la Pisciacaise « La course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
41. Signature d’une convention de mécénat en nature avec la SNCF Voyageurs, en faveur de la
Pisciacaise « La course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
42. Signature d’une convention de mécénat en nature avec le Magasin U Express Poissy, en
faveur de la Pisciacaise « La course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
43. Signature d’une convention de parrainage financier avec la Société RANJ INVEST, en faveur
de la Pisciacaise « La course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
44. Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Poissy et l’Académie Française
de Muay Thaï
Rapporteur : Eric ROGER 45. Signature d’une convention pour le programme « Allez les filles », proposée par le Fonds de
Dotation Paris-Saint-Germain
Rapporteur : Eric ROGER
DIRECTION DE L’INSERTION ET DE L’EMPLOI
46. Signature d’une convention de parrainage avec la Banque Populaire Val de France, en
faveur des trois salons étudiants, Tremplin de l’emploi et 4h de l’emploi 2024
Rapporteur : Samira TAFAT
47. Signature d’une convention de parrainage avec le mouvement des entreprises de France
Yvelines (MEDEF Yvelines), en faveur des trois salons étudiants, Tremplin de l’emploi et 4h
de l’emploi 2024
Rapporteur : Samira TAFAT
48. Signature d’une convention de parrainage avec la Société SAS Poissy CODOS, en faveur des
trois salons étudiants, Tremplin de l’emploi et 4h de l’emploi 2024
Rapporteur : Samira TAFAT
DIRECTION DE L’URBANISME ET DE LA STRATEGIE FONCIERE
49. Signature de l’avenant n° 1 à la convention d’intervention foncière entre l’établissement
public foncier d’Île-de-France et la commune de Poissy et autorisation donnée à l’EPFIF de
se substituer à la Ville dans le cadre de la procédure de délaissement
Rapporteur : Patrick MEUNIER
50. Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – Transfert de
propriété de la parcelle AX 139, sise rue du Bac, à usage d’accotement de voirie
communautaire
Rapporteur : Patrick MEUNIER
DIRECTION DES GRANDS PROJETS URBAINS ET ACTION CŒUR DE VILLE
51. ZAC EOLES – ECOQUARTIER ROUGET DE LISLE – Traité de concession d’aménagement –
Projet avenant n° 7
Rapporteur : Patrick MEUNIER DIRECTION ENVIRONNEMENT
52. Signature d’une convention de partenariat avec l’association France Cancer pour la collecte
de bouchons en liège
Rapporteur : Lydie GRIMAUD
53. Proposition d’intégration d’itinéraires dédiés à la pratique de la randonnée pédestre au
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR)
Rapporteur : Lydie GRIMAUD
54. Dispositif « Permis de végétaliser » - Modification de la Charte de Fonctionnement
Rapporteur : Hatice BARRE
*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-* RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
POISSY
Toute correspondance doit étre adressée à l'attention de Madame le Maire
TEE EE AE DEARME vrile-poissy.fr
Document publié sur le site de la ville le 25/03/2024