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Déliberation - Liste Deliberations du 21 MARS 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Rodelle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 21 MARS 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Budget,
MAIRIE DE RODELLE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2024
L’an deux mille vingt-quatre le vingt et un mars, le Conseil Municipal de la Commune de Rodelle dûment convoqué le sept mars décembre deux mille vingt-quatre, s’est réuni en séance publique, à la Mairie de Rodelle, sous la Présidence de Monsieur LALLE Jean-Michel, Maire.
Présents : M. LALLE, Mme FERAL, M. CLAPIER, Mme ROLLAND, Mme CATUSSE, M. DALLO, Mme GRIPPON, M. GRAS, Mme HENS, M. LEMOURIER, Mme PETIT.
Pouvoirs de vote : Monsieur Maxime PUECH donne pouvoir de vote à madame Céline ROLLAND. Monsieur Gérard TURLAN donne pouvoir de vote à monsieur Jean-François CLAPIER.
Absents excusés : M. PRIVAT, Mme SAHUC.
Secrétaire de séance : Mme Véronique CATUSSE.
1- Délibération 2024/01 - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023, votée à l’unanimité
Le Conseil Municipal, approuve le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 14 décembre 2023
2-Délibération 2024/02 - Présentation et vote du Compte de Gestion 2023 du Budget Principal de la Commune, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a voté le compte de gestion du budget principal de la commune.
3- Délibération 2024/03 - Présentation et vote du Compte Administratif 2023 du Budget Principal de la Commune, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a voté le compte administratif du budget principal de la commune.
4-Délibération 2024/04 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 - Budget Principal, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a validé l’affectation de résultats pour le budget principal de la commune.
5-Délibération 2024/05 - Vote des taux d’imposition pour 2024, votée à l’unanimité Le conseil municipal a voté les taux des taxes pour l’année 2024 avec une augmentation de 1.5% par rapport à l’année précédente.
6-Délibération 2024/06 - Présentation et vote du Budget Principal 2024 de la Commune, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a voté le budget principal de la commune.
7-Délibération 2024/07 - Présentation et vote du Compte de Gestion 2023 du Budget Annexe Panneaux photovoltaïques, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a voté le compte de gestion du budget annexe Panneaux Photovoltaïques.
8-Délibération 2024/08 - Présentation et vote du Compte Administratif 2023 du Budget Annexe Panneaux photovoltaïques, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a voté le compte administratif du budget annexe Panneaux Photovoltaïques.
9-Délibération 2024/09 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 - Budget Panneaux Photovoltaïques, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a validé l’affectation de résultats pour le budget annexe Panneaux Photovoltaïques. 10-Délibération 2024/10 - Présentation et vote du Budget Annexe 2024 Panneaux photovoltaïques, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a voté le budget annexe Panneaux Photovoltaïques.
11-Délibération 2024/11 - Présentation et vote du Compte de Gestion 2023 du Budget Annexe Couvent de Chantemerle, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a voté le compte de gestion du budget annexe Couvent de Chantemerle.
12-Délibération 2024/12 - Présentation et vote du Compte Administratif 2023 du Budget Annexe Couvent de Chantemerle, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a voté le compte administratif du budget annexe Couvent de Chantemerle.
13-Délibération 2024/13 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 - Budget Couvent de Chantemerle, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a validé l’affectation de résultats pour le budget annexe Couvent de Chantemerle.
14-Délibération 2024/14 - Présentation et vote du Budget Annexe 2024 Couvent de Chantemerle, votée à l’unanimité
Le conseil municipal a voté le budget annexe Couvent de Chantemerle.
15-Délibération 2024/15 - Tableau des effectifs 2024, votée à l’unanimité Le conseil municipal a voté le nouveau tableau des effectifs.
16-Délibération 2024/16 - Eclairage du terrain de quilles de St Julien de Rodelle et du stade de l’Aubarède à Bezonnes – Plan de financement prévisionnel et demandes de subventions, votée à l’unanimité
Le Conseil Municipal a validé les devis présentés pour les travaux d’éclairage du terrain de quilles de St Julien de Rodelle et du stade de L’Aubarède à Bezonnes ainsi que le plan de financement prévisionnel et les demandes de subventions
17-Délibération 2024/17 - Achat d’une parcelle de terrain à Fijaguet, votée à l’unanimité Le Conseil Municipal a validé le projet d’acheter à l’Association Diocésaine de Rodez la parcelle cadastrée Section B n° 586, d’une superficie de 3 495 m², au prix de sept mille euros (7 000 €) et de donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer les pièces et actes liés à ce dossier.
18-Délibération 2024/18 - Règlement de mise à disposition par la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère d’un bien partagé : balayeuse, votée à l’unanimité Le Conseil Municipal a validé le règlement de mise à disposition de la balayeuse proposé par la communauté de communes Comtal Lot et Truyère.
19-Délibération – 2024-19 - Convention de maîtrise d’ouvrage unique portant sur des travaux de mise en place des réseaux d’assainissement pour la salle des fêtes de St Julien de Rodelle, le poste de relevage, le renouvellement du réseau eaux pluviales et du réseau eau de source dans le village de St Julien de Rodelle entre la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère et la Commune de Rodelle, votée à l’unanimité
Le Conseil Municipal, approuve la signature de la convention de maitrise d’ouvrage unique avec la Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents et procéder aux formalités afférentes à ce dossier.