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Déliberation - Liste Deliberations cm 13 AVRIL 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Rodelle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 13 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Énergies, Budget, Logement,
MAIRIE DE RODELLE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2023
L’an deux mille vingt-trois le treize avril, le Conseil Municipal de la Commune de Rodelle dûment convoqué le quatre avril deux mille vingt-trois, s’est réuni en séance publique, à la Mairie de Rodelle, sous la Présidence de Monsieur LALLE Jean-Michel, Maire.
Présents :
M. LALLE, Mme FERAL, M. CLAPIER, Mme ROLLAND, Mme CATUSSE, M. DALLO, M. GRAS, Mme PETIT, M. PUECH.
Pouvoirs de vote :
Madame Martine HENS donne pouvoir de vote à monsieur Jérôme DALLO Madame Nathalie SAHUC donne pouvoir de vote à madame Céline ROLLAND Monsieur Gérard TURLAN donne pouvoir de vote à monsieur Jean-François CLAPIER Madame Nathalie GRIPPON donne pouvoir de vote à madame Evelyne PETIT Monsieur Jean-Michel LEMOURIER donne pouvoir de vote à
Absents :
Monsieur Julien PRIVAT
Secrétaire de séance : Madame Véronique CATUSSE.
Délibération 2023/01 : Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget Principal de la Commune : Le conseil municipal a voté à l’unanimité le compte de gestion du budget de la commune.
Délibération 2023/02 : Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Principal de la Commune :
Le conseil municipal a voté à l’unanimité le compte administratif du budget de la commune.
Délibération 2023/03 : Affectation des résultats du Budget Principal :
Le conseil municipal a validé l’affectation de résultats pour le budget commune.
Délibération 2023/04 : Vote des taux d’imposition pour 2023 :
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres votants, le Conseil Municipal décide d’augmenter de + 3.5 % le taux des taxes pour 2023.
Délibération 2023/05 : Vote du Budget Principal 2023 de la Commune : Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le budget principal 2023 de la Commune.
Délibération 2023/06 : Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget Annexe Panneaux photovoltaïques :
Le conseil municipal a voté à l’unanimité le compte de gestion du budget Annexe Panneaux Photovoltaïques.
Délibération 2023/07 : Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe Panneaux photovoltaïques :
Le conseil municipal a voté à l’unanimité le compte administratif du budget Annexe Panneaux Photovoltaïques.
Délibération 2023/08 : Affectation des résultats du Budget Panneaux Photovoltaïques : Le conseil municipal a validé, à l’unanimité, l’affectation de résultats pour le budget Annexe Panneaux Photovoltaïques.
Délibération 2023/09 : Vote du Budget Annexe 2023 Panneaux photovoltaïques : Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le budget Annexe 2023 Panneaux Photovoltaïques.
Délibération 2023/10 : Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget Annexe Couvent de Chantemerle :
Le conseil municipal a voté à l’unanimité le compte de gestion du budget Annexe Couvent de Chantemerle.
Délibération 2023/11 : Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe Couvent de Chantemerle :
Le conseil municipal a voté à l’unanimité le compte administratif du budget Annexe Couvent de Chantemerle.
Délibération 2023/12 : Affectation des résultats du Budget Couvent de Chantemerle : Le conseil municipal a validé, à l’unanimité, l’affectation de résultats pour le budget Annexe Couvent de Chantemerle.
Délibération 2023/13 : Vote du Budget Annexe 2023 Couvent de Chantemerle : Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le budget Annexe 2023 Couvent de Chantemerle.
Délibération 2023/14 : Tableau des effectifs 2023 :
Le conseil municipal adopte, à l’unanimité, le nouveau tableau des effectifs de la Commune de Rodelle.
Délibération 2023/15 : Entrée du Site de Rodelle – Choix de la maîtrise d’œuvre : Le conseil municipal a délibéré à l’unanimité pour valider la proposition d’honoraires transmise Monsieur Patrice CAUSSE, Paysagiste.
Délibération 2023/16 : Entrée du Site de Rodelle – Plan de financement : Le conseil municipal décide, à l’unanimité de valider le plan de financement, dont le montant HT s’élève à 116 945,00 € HT.
Délibération 2023/17 : Adhésion groupement de commandes pour le contrôle, la maintenance et l’entretien des poteaux incendie :
Le conseil municipal valide l’adhésion au groupement de commandes pour le contrôle, la maintenance et
l’entretien des poteaux incendie, coordonné par le S.M.A.E.P de MONTBAZENS - RIGNAC et d’approuver
l’acte constitutif afférent.
Délibération 2023/18 : Rénovation énergétique de la Maison du Causse – Plan de financement : Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de réaliser les travaux de rénovation énergétique de la Maison du Causse à Bezonnes et de valider le plan de financement.
Délibération 2023/19 : Compromis de vente de l’ancien Presbytère de Lagnac. Cession de biens immobiliers communaux :
Le conseil municipal autorise, à l’unanimité, le principe de cession par la Commune de l’ancien Presbytère de Lagnac et des parcelles attenantes, pour une superficie totale de 1 247 m², au prix de soixante mille euros nets vendeur.