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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 14 DECEMBRE 23
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Rodelle.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 14 DECEMBRE 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Eau et assainissement,
MAIRIE DE RODELLE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois le quatorze décembre, le Conseil Municipal de la Commune de Rodelle dûment convoqué le six décembre deux mille vingt-trois, s’est réuni en séance publique, à la Mairie de Rodelle, sous la Présidence de Monsieur LALLE Jean-Michel, Maire.
Présents : M. LALLE, Mme FERAL, M. CLAPIER, Mme ROLLAND, Mme CATUSSE, M. DALLO, Mme GRIPPON, M. GRAS, Mme SAHUC.
Pouvoirs de vote : Madame Martine HENS donne pouvoir de vote à madame Céline ROLLAND. Monsieur Gérard TURLAN donne pouvoir de vote à monsieur Jean-François CLAPIER Absents excusés : M. PRIVAT, Mme PETIT, M. LEMOURIER, M. PUECH, Secrétaire de séance : Mme Véronique CATUSSE.
Délibération 2023/42 : Recensement de la population 2024 : agents recenseurs. Votée à l’unanimité :
Le Conseil municipal valide le recrutement de trois agents de recensement, afin d’assurer les opérations du recensement de la population du 18 janvier 2024 au 17 février 2024, ainsi que leur rémunération.
Délibération 2023/43 : Cession de biens immobiliers communaux, compromis de vente de l’ancien
presbytère de Lagnac. Votée à l’unanimité :
Le Conseil Municipal autorise le principe de cession par la commune des parcelles cadastrées Section F
numéros 315, 567, 569 et 572, d’une superficie totale de 1247m², au prix de soixante-six mille euros
(66 000 €), dont six mille euros (6 000 €) de frais d’agence, soit soixante mille euros (60 000 €) net
vendeur, ainsi que la cession par la commune de la parcelle cadastrée Section F numéro 571p, d’une
superficie totale de 374m², au prix de onze mille euros (11 000 €).
Soit un total de soixante-dix-sept mille euros (77 000 €).
Délibération 2023/44 : Recrutement d’agents contractuels de remplacement. Votée à l’unanimité :
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à recruter des agents contractuels pour remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels momentanément indisponibles.
Délibération 2023/45 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public
d’alimentation en eau potable – Exercice 2022. Votée à l’unanimité :
Délibération 2023/46 : Remboursement du montant d’une réservation au Couvent de
Chantemerle. Votée à l’unanimité :