Déliberation - CM 30.01.2025 Compte Rendu DES Decisions du Maire .vise 1

Documents similaires

Déliberation - CM 04.04.2023 COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE SITE

Déliberation - CM 24.03.2023 Compte rendu des decisions du maire

Compte-Rendu - CM 18.07.2025 1 COMPTE RENDU DE MADAME LE MAIRE vi

Conseil Municipal - CM 30.01.2025 TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS au 01

Compte-Rendu - CM 02.02.2023 COMPTE RENDU MME LE MAIRE vise 1

Conseil Municipal - CM 30.01.2025 AVIS SUR PLUIH .vise 2

Déliberation - DELIB 02 CM du 02.06.2025 RETRAIT DELIBERATION 10

Déliberation - DELIB 01 CM 27.10.2025 Compte rendu des decisions

Conseil Municipal - CM 30.01.2025 CONVENTION HBA GROUPEMENT COMMANDE P

Conseil Municipal - CM 30.01.2025 CONVENTION SERVITUDE FIBRE MARPA SIE

Déliberation - CM 30.01.2025 Compte Rendu DES Decisions du Maire .vise 1 Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Bellignat. Lien du pdf (Déliberation - CM 30.01.2025 Compte Rendu DES Decisions du Maire .vise 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit, EXTRAIT DU REGISTRE: PRES

DES DELIBERATIONS; DIU CONSEIL MUNICIPAL

ER re DELA COMMUNE DE BEILLIGNAT (UUEOTSEI EMICXCrTCICON DATA NOTION ITA TAEETON | | Séance du 30 Janvier 2025

L'an Deux Mil Vingt Cinq 27 27 22

Et le trente

À Dix Huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans des conditions conformes aux règles | Date de la Convocation | sanitaires en vigueur, en Mairie, sous la présidence de Mme RAVET Véronique, Maire. 22/01/2025 |

j : Présents : RAVET V. - MILLET D. - GUILLAUBEZ C. - VINCENT B. - NIOGRET C. - PARNALLAND E. - | Date d'affichage | COLOMBET M. - CERQUEIRA C. — FRATTER M. - PERDRIXT. - BARBIER M. - HASSOUN K. - MOREIRA

| 22/01/2025 | J. - LADRE R. - BOURGEON A. - BOURDONNAY C - DE MATOS C.

Absents : ARMETTA C.- PARIS-CADET J. - GROSSIORD A. - BUFFAUT C.

OBJET Excusé : OZDEMIR Y.

Procuration est donnée par PITTION V. à RAVET V.

Procuration est donnée par PICHON H. à NIOGRET C.

Procuration est donnée par BARBERIS P. à COLOMBET M.

Procuration est donnée par KILIC D. à VINCENT B

Procuration est donnée par RHODET F. à FRATTER M.

Compte rendu des décisions de

Mme le Maire sur délégation du

Conseil Municipal

RE

RE

Secrétaire de Séance : CERQUEIRA Carlos

Rapporteur : V. RAVET

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été conférée

en date du 11/06/2020, elle a signé les documents suivants :

> CONVENTION relative à la mise en œuvre d'une période de mise en situation en milieu professionnel avec le LPPRA de Nantua au sein de la Résidence DALLEX-ALLOMBERT

- pour la période du 10/02/2025 au 21.02.2025 avec Mme Asma MELIANI.

- pour la période du 31/03/2025 au 25/04/2025 avec Mme Emmy LANN

- pour la période du 09/12/2024 au 20/12/2024 avec Océane DIJOUX.

> CONVENTION relative à la mise en œuvre d'une période de mise en situation en milieu professionnel avec le Lycée Saint SORLIN au sein de la Résidence DALLEX-ALLOMBERT pour la période du 07/10/2024 au 28/10/2024 et du 06/01/2025 au 24/01/2025 avec Nasrine BENSALAH.

> CONVENTION relative à la mise en œuvre d'une période de mise en situation en milieu professionnel avec le Collège Louis

Lumière au sein de la Résidence DALLEX-ALLOMBERT pour la période du 25/11/2024 au 29/11/2024 avec Louanne MARTY

> CONVENTION relative à la mise en œuvre d'une période de mise en situation en milieu professionnel avec le Lycée Xavier Bichat au sein de la Résidence DALLEX-ALLOMBERT pour la période du 25/11/2024 au 13/12/2024 avec Luisa IACIANCIO.

> Contrat séjour temporaire Résidence Dallex-Allombert - Mme Ghislaine JEANTET à compter du 04/01/2025 chambre n°13.

> Contrat séjour temporaire Résidence Dallex-Allombert - Mme Yvette BOUVIER du 08/12/2024 au 21/12/2024 chambre n°13. > Contrat séjour temporaire Résidence Dallex-Allombert -Mme M-Thérèse CHARPENTIER à compter du 21/10/2024 chambre n°3.

> DECISION de reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants d'un montant de 2 500 € pour une provision devenue, en partie, sans objet. Emission d'un mandat (d'ordre mixte pour les provisions semi budgétaires) au chapitre 68, compte 6817 « Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants » d'un montant de 2 000 €.

> CONTRAT ASSISTANCE SYSTEME / RESEAU (BELLIGNAT) pour :

- Mairie pour un montant de 3 106.02€ TTC

- Police Municipale pour un montant de 524.26€ TTC

- Ecoles des Sources et Pré des Saules pour un montant de 3 212.93€ TTC - MARPA pour un montant de 262.13€ TTC

> Devis DELCOURT (HEM) Sacs poubelle Vigipirate vert pour un montant de 528.96 ht Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20250130-D_2025_01_30_01-DE

Date de télétransmission : 31/01/2025

Date de réception préfecture : 31/01/2025

Publié sur le site de la Commune le 05.02.2025

Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire>- Devis ELEGANCE DU BAIN (OYONNAX) réfection salle de bains + sanitaires Appartement avenue d'Oyonnax pour un

montant de 10 002.00€ TTC

>

YVY

Y

Y

YYVYVNVNVYVVY

YYYYY

Y

Y

YVYY

Y

YVYY

Devis BABOLAT (LOYETTES) pour :

- Mise en sécurité + remplacement mât ECP (av. d'Oyonnax) pour un montant de 2 100.00€ TTC - Remplacement luminaire ECP vandalisé pour un montant de 1260 € TTC

Devis BERNARD TRUCKS (BOURG-EN-BRESSE) pour :

- Entretien Balayeuse pour un montant de 8 997.49 € TTC

- Entretien et réparation MAXITY pour un montant de 4 868.66 € TTC

Devis BOSSON S.A.S. (CRANVES-SALES) entretien et réparation AEBI pour un montant de 1 935.87 € TTC Devis GTE Détection fuites (ARBENT) Recherche fourreaux télécom -— rue de la Lampe pour un montant de 588 € TTC

Facture ARSOTEC Pyrotechnie (St CHRISTOPHE / DOLAISON) pour :

- Feu d'Artifices - 21 décembre pour un montant de 4 332.00€ TTC

Sonorisation - 21 décembre pour un montant de 1 664.00 € TTC

Devis FROID & MACHINES SAS (MONTREAL LA CLUSE) Armoire frigorifique MARPA pour un montant de 2 287.20 € TTC

Devis CLEAN MARKET (VIGNY) pour :

- Plateau pour porte disque autolaveuse MJP pour un montant de 176.59 € TTC

- Pièces pour autolaveuse pour un montant de 258.60 € TTC

Devis YESSS ELECTRIQUE (ARBENT) Stylo testeur tension pour un montant de 61.88€ TTC Devis CHAMP D'OR (VIRIEU LE GRAND) Matériel bureautique — Atelier protégé 2025 pour un montant de 407.14 € TTC Devis IDEX (St PRIEST) Réparation disconnecteur chaufferie Groupe scolaire Pré des Saules pour un montant de 884.94 € Devis BRESSE HYGIENE (PERONNAS) Produits entretien MARPA pour un montant de 136.62 € TTC Devis GARRY Espace Motoculture (VIRIAT) Entretien 2ère KUBOTA (2025) pour un montant de 2 197.48 € TTC Devis VISUAL'PRINT (OYONNAX) Impression Voix des Renouillus pour un montant de 2 820.00 € TTC

Devis ZEFELEC (OYONNAX) pour:

Mise en sécurité alimentation dessous évier MARPA pour un montant de 107.96 € TTC -_ Réparation cartouche sur parafoudre — Coffret ECP pour un montant de 183.79 € - Recherche panne électrique Marpa pour un montant de 60.00€ TTC

- Alimentation électrique 2 panneaux lumineux pour un montant de 983.52 € TTC - Réparation disjoncteur différentiel sur Mât ECP Arcades + Izernore pour un montant de 1 199.59€ TTC Réparation disjoncteur prise de courant illumination pour un montant 284.88€ TTC

Devis RESTAURANT COMEDIE-— Vœux 2025 pour un montant 1 237.50 € TTC

Devis LARCON-— Vœux 2025 pour un montant de 1 268 € TTC

Devis R2G — boissons Vœux 2025 pour un montant de 1 942.10 €

Devis VANDENSTEEN -— pain et mignardises pour un montant de 966.40 €

Facture AMAZON fr pour :

- Décorations Noël Mairie pour un montant de 44.64 € TTC

- Protection vitre Portable pour un montant de 35.47 € TTC

Facture RUBIX (OYONNAX) Reproduction de clés Salle des fêtes pour un montant de 88.98€ HT

Devis BELTA (OYONNAX) pour :

- Cartouche Encre Mairie pour un montant de 66.72 € TTC

- Cartouche Encre Restaurant scolaire pour un montant de 52.80€ TTC

Devis SARL TIHBSE (BELLIGNAT) Réparation tôle cuivre Eglise pour un montant de 336.00€ TTC

Devis KILOUTOU (MONTREAL LA CLUSE) Nacelle Illuminations 2024 pour un montant de 503.30€TTC

Devis BOIS 2000 (MARTIGNAT) Achat bois noël des associations pour un montant de 88.00 € TTC

DEVIS M2B TELECOM (OYONNAX) pour :

- Remplacement Caméra suite à dégradation maternelle Pré des Saules pour un montant de 972.00€ TTC - Remplacement Caméra suite à dégradation espace santé pour un montant de 972.00€ TTC - Remplacement Caméra suite à dégradation (centre Social) pour un montant de 2 677.20 € TTC

Devis GARAGE AUTOLINE (BELLIGNAT) pour :

Entretien véhicule DUSTER pour un montant de 366.00 € TTC

Entretien véhicule FUSO pour un montant de 393.56 € TTC

- Entretien véhicule MAXITY pour un montant de 254.00€ TTC

Devis AUTO STYL (ARBENT) entretien véhicule UNIMOG pour un montant de 77[8R € TTT

Devis MOTOCULTURE 01 (ARBENT) Achat taille haie pour un montant de 649.0(

Devis ESPACE FLEURI (POLLIAT) achat arbustes pour un montant de 245.73 € T' C

Accusé de réception en préfecture

001-210100319-20250130-D_2025_01_30_01-DE

Date de télétransmission : 31/01/2025

Date de réception préfecture : 31/01/2025Devis SERENYS (ISSY LES MOULINEAUX) maintenance défibrillateurs pour un montant de 926.40€TTC Avenant 1 Contrat SMACL ASSURANCES (NIORT) ajout Kangoo e-tech électrique (6 mois) pour un montant 260.78 € TTC Devis ROCK (MULHOUSE) Achat sel déneigement (1èe commande) pour un montant de 1 652.40€ TTC Devis FROMAGERIE CLERC (THOIRETTE) pour cérémonie 11/11 un montant de 90.00€ Devis CHARVET (MIRIBEL) Panneaux lumineux pour un montant de 34 581.60€ TTC

Devis Tissus SEYRAN Matériel pour confection rideaux Salle des fêtes pour un montant de 83.00€ TTC Ets RUEZ (ARBENT) petits matériels pour confection galettes TELETHON pour un montant de 164.97 € TTC PRESSING LA FONTAINE (BELLIGNAT) pour :

- Nettoyage des rideaux de la salle des fêtes pour un montant de 517.92 € TTC - Achat de chaussures de sécurité EPI PPDS pour un montant de 115.00€ TTC

Le Conseil après en avoir délibéré, à l'unanimité

YYVYYVYVVVYY

DONNE acte à Madame le Maire, des actes de gestion définis ci-dessus dans le cadre de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée en application de la loi du 17 Décembre 1970.

Suivent les signatures

Le Secrétaire Le Maire, Carlos CERQUEIRA Véronique RAVET

er 4 _

Accusé de réception en préfecture

001-210100319-20250130-D_2025_01_30_01-DE

Date de télétransmission : 31/01/2025

Date de réception préfecture : 31/01/2025