Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM 18.07.2025 1 COMPTE RENDU DE MADAME LE MAIRE vi
Déliberation - CM 30.01.2025 COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - CM 05.06.2026 01 COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE .
Déliberation - CM 19.07.2024 01 COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE S
Déliberation - CM 23.02.2026 01. Compte rendu des Decisions du Ma
Procès Verbal - Proces Verbal CM 02.02.2023 1
Déliberation - CM 01.10.2024 01 COMPTE RENDU DES DECISIONS DE Mme
Déliberation - CM 27.02.2023 Compte rendu des decisions du maire.
Déliberation - DELIB 01 CM du 13.03.2025 COMPT RENDU DECISIONS DU
Déliberation - DELIB 01 CM DU 07.04.2025 COMPT RENDU DECISIONS DU
Compte-Rendu - CM 02.02.2023 Compte Rendu MME le Maire vise 1
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 02.02.2023 Compte Rendu MME le Maire vise 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Sécurité publique,
Séance
du
02
Février
2023
L'an
Deux
Mit
Vingt
Trois
Et
le Deux
Février
À Dix
Huit
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
des
conditions
conformes
aux
règles
sanitaires
en
vigueur,
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
RAVET
Véronique,
Maire
Présents
: RAVET
V. —
MILLET
D. -
PIFTION
V.-
PICHON
H. -
GÜIELAUBEZ
C. -
VINCENT
B. -PARNALLAND
E. -
BUFFAUT
C.—
COLOMBET
M.—
CERQUEIRA
C.-
FRATTER
M.
BOURGEON
A. -
BARBERIS
P. -
KILIC
D. -
OZDEMIR
Y..
- PERDRIX
T.-
DE
MATOS
C. -
BARBIER
M.
- HASSOUN
K, -
MOREIRA
J,
Absents
: NIOGRET
C.-
C. ARMETTA
- J,
PARIS-CADET
A. -
A. GROSSIORD
—
Procuration
est
donnée
par
C. BOURDONNAY
à D.
MILEET
Procuration
est
donnée
par
F. RHODET
à M.
FRATTER
Secrétaire
de
Séance
: $.
MOREIRA
Rapporteur
: V,
RAVET
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'en
vertu
de
la délégation
de
pouvoirs
qui
lui a
été
conférée
en
date
du
11/06/2020,
elle
a signé
les
documents
suivants
:
>-
Contrat
de
séjour
temporaire
à la
résidence
Dallex-Allombert
avec
Madame
MOURLEVAT
Renée
pour
un
T1
à
compter
du
15/12/2022
>
Contrat
de
séjour
temporaire
à la
résidence
Dallex-Allombert
avec
Madame
GODET
Yvonne
pour
un
T1
à compter
du
02.01.2023 >
Convention
de
formation
en
milieu
professionnel
avec
Mademoiselle
LAMBERT
Léanne
avec
l'Université
Savoie
Mont
Blanc
à CHAMBERY
(ISERE)
et la
Résidence
Datlex-Allombert
du
Lundi
09
Janvier
2023
au
Samedi
04
Février
2023
inclus.
>
Convention
de
formation
en
milieu
professionnel
avec
Mademoiselle
CARDAK
Edanur
avec
le Lycée
GRETA
CFA
de
L'ain
CARRIAT
à BOURG
EN
BRESSE
(AIN)
et l'Ecote
Maternelle
Les
Sources
du
Lundi
16
Janvier
2023
au
Samedi
04
Février
2023
inclus.
>
Convention
d'utilisation
des
cordes
d'escalade
du
Gymnase
Pré
des
Saules
avec
le Club
Alpin
Français
pour
une
durée
de
TROIS
ans
(2022-2025)
>
Accord
de
partenariat
avec
l'Etablissement
Français
de
Sang
(EFS-AURA),
L'Amicale
pour
le Don
du
Sang
Bénévole
de
BELLIGNAT
et l'Union
Départementale
Fédérée
des
Association
pour
le Don
du
Sang
Bénévoles
de
l'AIN.pour
les
soutenir
dans
leurs
missions
de
recrutement
et de
fidélisation
des
donneurs
de
sang.
>
Contrat
Service
Assistance
réseau
et système
avec
la Sté
MOSAIC
(BELMONT-TRAMONET
73330)
pour
- Les
Ecoles
Maternelles
et Primaires
« Les
Sources
» et
« Pré
des
Saules
» pour
un
montant
TTC
de
2 934.92
€
- La
police
Municipale
pour
un
montant
TTC
de
499,25
€
- La
Résidence
Dallex-Allombert
pour
un
montant
TTC
de
249.62
€
- La
Mairie
et services
Techniques
pour
un
montant
TTC
de
3 156.58
€
>
Avenant
n°4
au
contrat
d'engagement
de
droit
public
avec
Mme
Marie-Michèle
BOUCHACOURT
du
31 Décembre
2022
au
04
Août
2023
pour
effectuer
les
fonctions
d'Agent
d'Entretien.
Publié sur le site de la Commune le 07.02.2023 Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire >
Avenant
n°1
au
contrat
d'engagement
de
droit
public
avec
Mme
Nathalie
TROMBERT
du
31
Décembre
2022
au
04
Août
2023
pour
effectuer
les
fonctions
d'Agent
d'Entretien.
>
Contrat
d'engagement
de
droit
public
avec
Mme
GUINARD
Marie
du
03
Janvier
2023
au
07
Juillet
2023
pour
exercer
les
fonctions
d'accompagnatrice
des
transports
scolaires.
>
Contrat
d'engagement
de
droit
public
avec
Mme
JACQUENOD
Christine
du
03
Janvier
2023
au
07
Juillet
2023
pour
exercer
les
fonctions
d'accompagnatrice
des
transports
scolaires
>
Avenant
n°1
au
contrat
d'engagement
de
droit
public
avec
Mme
GUINARD
Marie
du
31 Décembre
2022
au
04
Août
2023
pour
effectuer
les
fonctions
d'Agent
d'Entretien
au
Centre
Social
J. Prévert.
>
Contrat
d'engagement
de
droit
public
avec
Mme
LABRAK
Nisrine
du
03
Janvier
2023
au
07
Juillet
2023
pour
exercer
les
fonctions
d'accompagnatrice
des
transports
scolaires.
>
Devis
de
l'Entreprise
d'Insertion
des
Jeunes
Adultes
de
l'Ain
pour
l'entretien
de
différents
sites
et abords
communaux
et
intercommunaux
pour
un
montant
TTC
de
9 763.20
€ et
17
899.20
€.
>
Devis
de
IDEX
(01100
OYONNAX)
pour
le remplacement
des
contacteurs
de
puissance
des
compresseurs
du
groupe
froid
de
la MARPA
pour
un
montant
TTC
de
552.48
€
>
Devis
de
OROSOLV
{01106
OYONNAX)
pour
enlèvement
et traitement
d'un
fut
de
200L
solvant
pour
un montant
TTC
de
314.60
€
>
Devis
de
BOSSON
SAS
(74380
CRANVES
SALES)
pour
la révision
du
véhicule
Espaces
Verts
AEBI
pour
un
montant
TTC
de
1029.72
€.
>
Devis
de
GARRY
(01440
VIRIAT)
pour
:
æ Entretien
tondeuses
service
espaces
verts
pour
un
montant
TTC
de
1 194.84
€
“+ Révision
véhicule
Espaces
Verts
KUBOTA
pour
un
montant
TTC
de
967.51
€
+ Révision
tondeuse
GRIELO
pour
un
montant
TTC
de
818.83
€
>
Devis
de
GARAGE
AUTOLINE
(01100
BELLIGNAT)
pour
l'entretien
du
véhicule
service
Bâtiment
PARTNER
pour
un
montant
de
1 077.88
€ TTC
> Devis
de
MOTELEC
INDUSTRIE
(01100
OYONNAX)
pour
l'achat
de
petits
matériels
électrique
service
festivités
pour
un
montant
HT
de
382.87
€
> Devis
des
Ets
BDMS
(01100
OYONNAX)
pour
ia couverture
de
l'abri
vélos
à l'école
Maternelle
Pré
des
Saules
pour
un
montant
TTC
de
582.00
€
> Devis
de
TECHLUX
(69230
SAINT
GENIS
LAVAL)
pour
l'achat
d'une
clé
inviolable
pour
panneau
accès
Caméras
Service
Police
Municipale
pour
un
montant
TTC
de
126.00
€
> Devis
de
ETA
GRANGER
(01800
LE
MONTELLIER)
pour
élagage
Plaine
de
jeux
pour
un
montant
TTC
de
696.00
€
> Devis
de
VERDET
(01107
OYONNAX)
pour
entretien
des
espaces
verts
sur
l'année
2023
pour
un
montant
TTC
de
33
264.00
€
> Devis
de
Quadrimex
SELS
{( 64000
PAU)
pour
l'achat
de
sel
de
mer
pour
le déneigement
pour
un
montant
TTC
de
2 244,00
€
> Devis
de
ATH
(01100
OYONNAX)
pour
la réfection
de
l'appartement
N°
5 Résidence
Dallex
Allombert
pour
un
montant
TTC
de
2 930.07
€
> Devis
de
ESAT
CHAMP
D'OR
(01306
BELLEY)
pour
l'achat
de
fournitures
de
bureau
pour
un
montant
HT
de
311.40
€
> Devis
de
FiDUCIAL
(69337
LYON
CEDEX
09)
pour
l'achat
de
deux
destructeurs
de
papiers
(Secrétariat
+
Comptabilité)
pour
un
montant
TTC
de
484.52
€
> Devis
de
PAREDES
(69740
GENAS)
pour
l'achat
d’un
kit balais
ciseaux
pour
nettoyage
salle
polyvalente
pour
un
montant
TTC
de
154.21
€
> Devis
de
RAS
(RHONE
ALPES
SIGNALISATION
— 69230
SAINT
GENIS
LAVAL)
pour
retraçage
jeux
sportifs
sur
PVC
Salle
polyvalente
pour
un
montant
TTC
de
3 000
€ > Devis
de
FABIEN
SCHIARI
PROTECTION
INCENDIE
(01580
IZERNORE)
pour
:
4 Le Æ 2 % Æ EFFEFÉEE
le remplacement
BAËS
service
Voirie-Bâtiments
pour
un
montant
TTC
de
81.26
€
le remplacement
BAËS
service
bâtiments
01 Av.
d'Oyonnax
pour
un
montant
TTC
de
81.26
€
le remplacement
EXTINCTEURS
+ BAES
à l'Ecole
Maternelle
Sources
pour
un
montant
TTC
de
259.45
€
le remplacement
EXTINCTEURS
+ BAES
à LA
MAFS
pour
un
montant
TTC
de
903.38
€
le remplacement
BAËS
à l'église
pour
un
montant
TTC
de
496.88
€
le remplacement
EXTINCTEURS
+ BAËES
à l'Ecole
Maternelle
Pré
des
Saules
pour
un
montant
TTC
de
422.36
€ le remplacement
EXTINCTEURS
+ BAËES
à l'Ecole
Primaire
Sources
pour
un
montant
TTC
de
526.86
€
le remplacement
BAËS
à la
salle
polyvalente
pour
un
montant
TTC
de
577.15
€
le remplacement
BAES
au
Restaurant
Scolaire
pour
un
montant
TTC
de
162.54
€
le remplacement
BAES
à la
MARPA
pour
un
montant
TTC
de
1 137.81
€
le remplacement
EXTINCTEURS
+ BAES
à l'Ecole
Primaire
Pré
des
Saules
pour
un
montant
TTC
de
768.02
€
le remplacement
EXTINCTEURS
+ Batterie
Alarme
MAIRIE
pour
un
montant
TTC
de
612.64
€
le remplacement
EXTINCTEURS
Service
Espaces
Verts
pour
un
montant
TTC
de
331.31
€
le remplacement
BAIES
Centre
Social
J. Prévert
pour
un
montant
TTC
de
410.48
€
> Devis
de
la Société
KOMPAN
(77198
DAMMARIE
LES
LYS)
pour
achat
planche
de
réparation
jeux
pour
l'Ecole
Maternelle
Sources
pour
un
montant
TTC
de
121.68
€
> Devis
de
SARL
LES
MORELLES
(01310
POLLIAT)
pour
achats
plants
pour
les
espaces
verts
de
la commune
pour
un
montant
TTC
de
1 281.23
€
> Devis
de
PARTENAIRE
SPORTS
(38180
SEYSSINS)
pour
l'achat
d'accessoires
pour
le complexe
sportif
pour
un
montant
TTC
de
114.84
€
> Devis
de
BLACHERE
ILLUMINATIONS
(84400
APT)
pour
l'achat
d'une
rallonge
adaptateur
connecteur
Illuminations
2022
pour
un
montant
TTC
de
93.26
€.
> Devis
de
AMAZON
pour
achat
de
casques
anti-bruit
(EPI
Services
Espaces
Verts)
pour
un
montant
TTC
de
160.46
€
> Devis
de
MOSAIC
(73330
BELMONT
TRAMONET)
pour
:
- Remplacement
poste
fixe
directrice
Ecole
Maternelle
Pré
des
Saules
et poste
adjointe
au
scolaire
pour
un
montant
TTC
de
360.00
€
Licence
office
éducation
portable
Madame
DELORME
pour
un
montant
TTC
de
93.60
€
> Devis
de
AME
BUREAUTIQUE
(01100
OYONNAX)
pour
l'achat
de
480
ramettes
de
papier
A4
pour
un
montant
TTC
de
2 534.40
€
> Devis
de
POP
MUSIQUE
(01100
OYONNAX)
pour
:
- L'achat
de
deux
câbles
audios
pour
un
montant
TTC
de
15.50
€
- L'achat
d'un
câble
adaptateur
micro
pour
un
montant
TTC
de
7.30
€
Le
Conseil
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
DONNE
acte
à Madame
le Maire,
des
actes
de
gestion
définis
ci-dessus
dans
le cadre
de
la délégation
de
pouvoirs
qui
lui a
été
accordée
en
application
de
la loi
du
17
Décembre
1970.
Le
secrétaire
de
séance,
Januario
MOREIRA
Suivent
les
signatures
(Pour
copie
conforme)
Le
Maire,