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Arrêté - 2025 260 voirie circulation interdite rue du cimetiere curage mare
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Jarzé Villages.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 260 voirie circulation interdite rue du cimetiere curage mare)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
Jarzé Villages / Arrêté n°2025-260
ZÉ ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION
927 DE LA CIRCULATION
RUE DU CIMETIÈRE / BEAUVAU
Le Maire de la Commune de Jarzé Villages,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2213-1 et L. 2213-2,
VU le code de la route et notamment ses articles R. 110-2, R. 411-8 et R. 411-25,
VU le code de la voirie routière,
VU le code pénal,
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967, relatif à la signalisation des routes et autoroutes,
modifié et complété ainsi que tous Les textes pris en son application et, notamment, l'instruction interministérielle sur la signalisation routière,
VU la demande de l’entreprise SAS MOREAU ET ASSOCIÉS, en date du 18 novembre 2025,
CONSIDÉRANT que, en raison du curage d’une mare, il importe de réglementer la circulation sur la Rue du Cimetière à Beauvau, commune déléguée de Jarzé Villages.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : A l’occasion de travaux de curage d’une mare, réalisés par l’entreprise SAS MOREAU ET ASSOCIÉS la circulation et le stationnement seront interdits sur la Rue du Cimetière à Beauvau, commune déléguée de Jarzé Villages, du jeudi 20 novembre 2025 au vendredi 21 novembre 2025 inclus.
ARTICLE 2 : La circulation des riverains et l'accès aux propriétés riveraines seront maintenus. Et le passage du camion de collecte des ordures ménagères sera également maintenu.
ARTICLE 3 : ITINÉRAIRE ET DÉVIATION
Déviation par La Rue St Martin et la Rue du Prieuré, Beauvau (plan joint).
ARTICLE 4 : La signalisation et la mise en sécurité du chantier pendant la durée des travaux seront
conformes aux prescriptions de l’Instruction interministérielle sur la signalisation routière et seront assurées par l’entreprise SAS MOREAU ET ASSOCIÉS, responsable des travaux.
ARTICLE 5 : Dès l’achèvement des travaux, le domaine public routier sera remis dans son état initial. Ces
travaux de remise en état seront à la charge de l’entreprise SAS MOREAU ET ASSOCIÉS.
ARTICLE 6 : Le Maire de Jarzé Villages, l’entreprise SAS MOREAU ET ASSOCIÉS, et le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Seiches sur le Loir / Durtal, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté dont une copie leur sera adressée. Jarzé Villages / Arrêté n°2025-260
Rue du cimetière — Beauvau — Jarzé Villages
la Thomasière
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