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Ordre du Jour - 2026 06 05 ODJ CM
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 06 05 ODJ CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Institutions publiques,
Barbezi eux, Le 29 mai 2026
5/2026
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le :
Vendredi 5 juin 202 6 à 1 8h30
Salle du Conseil
Mairie de BARBEZIEUX - ST - HILAIRE
1. COMPTE - RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
2. COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2026
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1 Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2026 .
3.2 Création d’un 8 e poste de conseiller délégué en charge de la biodiversité 3.3 Annule et remplace - indemnités des élus
3.4 Majoration des indemnités de fonction des élus locaux
3.5 Désignation d’un représentant au comité national de l’action sociale
3.6 Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux 3.7 Désignation d’un délégué et d’un suppléant CLECT
3.8 Approbation du principe de création d’un conseil local de la sécurité et de la prévention de la délinquance (CLSPD)
4. FINANCES
4.1 Validation de la modification du carrefour « RD 910 – rue de la République » et plan de financement
4.2 Attribution du marché de travaux relatif au programme de voirie 2026 - 2027- 2028 4.3 Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) suite élections municipales 4.4 Demande de subvention exceptionnelle
5. ENVIRONNEMENT
5.1 Lancement AMI Padel / tennis6. URBANISME
6.1 Modalités de mise en œuvre du dispositif d’autorisation préalable à la mise en location (« permis de louer ») sur le territoire communal
6.2 Approbation de la convention de partenariat relative au dispositif « permis de louer » 6.3 Opérations façades 1, chemin des douves
6.4 Opérations façades 10, rue des basses douves
6.5 Opérations façades 68, rue du Docteur Meslier
6.6 Autorisation mise en vente d ’un bien immobilier comm unal sis 1 rue haute de l ’hôpital
7. QUESTIONS DIVERSES
7.1 Information sur le plan pluriannuel d ’investissement (PPI) (sans vote)
7.2 Information sur le stationnement dans la commune (sans vote)
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Vincent RENAUDIN