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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2023 245 Proces Verbal de Seance du Conseil Communautaire du 09 11 2023 APPROBATION.I
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2023 245 Proces Verbal de Seance du Conseil Communautaire du 09 11 2023 APPROBATION.I)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé en préfecture le 21/12/2023
Reçu en préfecture le 21/12/2023} d COMMUNAUTE
'AGGLOMERATION D
Publié le 21/12/2023 BR A DE L'ALEIGEOIS
ID : 081-248100737-20231219-DEL2023_245-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL
DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 19 DÉCEMBRE 2023 À 18 HEURES 30
N° DEL2023_245 : PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 NOVEMBRE 2023 - APPROBATION
L'an deux mille vingt trois, le dix neuf décembre
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le mardi 19 décembre 2023 à 18 heures 30, sur convocation de madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois, en date du 12 décembre 2023.
Présidait la séance : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Secrétaire : Monsieur Jean-François ROCHEDREUX
Membres présents votants : Mesdames, messieurs,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Michel FRANQUES, Marie-Pierre BOUCABEILLE, Marie-Corinne FORTIN, Mathieu VIDAL, Anne GILLET VIES, Gilbert HANGARD, Achille TARRICONE, Fabienne MENARD, Geneviève MARTY, Nathalie FERRAND- LEFRANC, Pascal PRAGNERE, Danielle PATUREY, Jean-Laurent TONICELLO, Marie- Claire GEROMIN, Philippe GRANIER, Eric GUILLAUMIN, Patrice DELHEURE, Marc VENZAL, Grégory AVEROUS, Jérôme CASIMIR, Élisabeth CLAVERIE, Bernard DELBRUEL, Ghislain PELLIEUX, Anne-Marie ROSE, Thierry MALLE, Thierry DUFOUR, Alfred KROL, Martine LASSERRE, Camille DEMAZURE, Jean-François ROCHEDREUX, Yves CHAPRON, Agnès BRU
Membres présents non votants :
Mesdames Cindy PERLIN-COCQUART, Marie-Thérèse LACOMBE, Marie ESTEVENY,
Marie-Christine CABAL
Membres excusés :
Mesdames Laurence PUJOL, Sylvie FONTANILLES CRESPO, Messieurs Jean-Michel BOUAT, Bruno LAILHEUGUE, Steve JACKSON , Frédéric CABROLIER, Pierre DOAT, Michel TREBOSSC, Patrick MARIE
Membres représentés : Mesdames, messieurs,
Roland GILLES (pouvoir à Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL), Naïima MARENGO (pouvoir à Marie-Pierre BOUCABEILLE), Odile LACAZE (pouvoir à Michel FRANQUES), Nathalie BORGHESE (pouvoir à Marie-Corinne FORTIN), Nicole HIBERT (pouvoir à Pascal PRAGNERE), Christine TAMBORINI (pouvoir à Thierry DUFOUR), David DONNEZ (pouvoir à Camille DEMAZURE)
Conseillers communautaires en exercice : 50 titulaires et 10 suppléants Quorum : 26
Votants : 40
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d'un recours gracieux auprès de la communauté d'agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu'elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatiaue « Télérecours citoven » accessible sur le site internet www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 21/12/2023
Reçu en préfecture le 21/12/2023 @ 2 comauuTE
Publié le 21/12/2023 A DECALEGEOS
ID : 081-248100737-20231219-DEL2023 245-DE
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 19 DÉCEMBRE 2023
N° DEL2023_ 245 : PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 NOVEMBRE 2023 - APPROBATION
Pilote : Secrétariat général
Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, rapporteur,
Conformément au règlement intérieur, chaque séance du Conseil communautaire donne lieu à établissement d’un procès-verbal lequel est mis aux voix pour adoption à la séance qui suit son établissement.
Le procès-verbal de la séance du 9 novembre 2023 a été dressé et communiqué avec le dossier de séance.
Il est demandé d'approuver ledit procès-verbal.
Le Conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le règlement intérieur du conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 9 novembre 2023 ci-annexé,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 9 novembre 2023.
Fait le 19 décembre 2023,
La présidente, Le secrétaire de séance,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL Jean-François ROCHEDREUX
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d'un recours gracieux auprès de la communauté d'agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu'elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatiaue « Télérecours citoven » accessible sur le site internet www.telerecours.fr