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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2024 001 Proces Verbal Seance Conseil Communautaire 19 12 2023 APPROBATION.I
Document publié le Mardi 19 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2024 001 Proces Verbal Seance Conseil Communautaire 19 12 2023 APPROBATION.I)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024} COMMUNAUTE
Publié le 16/02/2024 A DELALEGEOS
ID : 081-248100737-20240213-DEL2024 001-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL
DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 13 FÉVRIER 2024 À 18 HEURES 30
N° DEL2024 001 : PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DECEMBRE 2023 - APPROBATION
L'an deux mille vingt quatre, le treize février
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le mardi 13 février 2024 à 18 heures 30, sur convocation de madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois, en date du 6 février 2024.
Présidait la séance : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Secrétaire : Monsieur David DONNEZ
Membres présents votants : Mesdames, messieurs,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Michel FRANQUES, Marie-Pierre BOUCABEILLE, Jean-Michel BOUAT, Mathieu VIDAL, Naïima MARENGO, Anne GILLET VIES, Gilbert HANGARD, Odile LACAZE, Achille TARRICONE, Nathalie BORGHESE, Patrick BLAY, Steve JACKSON, Nathalie FERRAND-LEFRANC, Pascal PRAGNERE, Jean-Laurent TONICELLO, Marie-Claire GEROMIN, Philippe GRANIER, Eric GUILLAUMIN, Marc VENZAL, Grégory AVEROUS, Gérard POUJADE, Elisabeth CLAVERIE, Ghislain PELLIEUX, Thierry MALLE, Thierry DUFOUR, Alfred KROL, Michel TREBOSC, David DONNEZ, Sylvie FONTANILLES-CRESPO, Jean-François ROCHEDREUX, Marie-Christine CABAL, Nathalie LACASSAGNE
Membres présents non votants :
Mesdames Cindy PERLIN COCQUART, Marie ESTEVENY, Agnès BRU, Monsieur
Jacky MIQUEL
Membres excusés :
Mesdames Laurence PUJOL, Fabienne MENARD, Geneviève MARTY, Anne-Marie
ROSE, Messieurs Bruno LAILHEUGUE, Frédéric CABROLIER, Jérôme CASIMIR, Bernard DELBRUEL, Patrick MARIE, Yves CHAPRON
Membres représentés : Mesdames, messieurs,
Roland GILLES (pouvoir à Gilbert HANGARD), Marie-Corinne FORTIN (pouvoir à Michel FRANQUES), Danielle PATUREY (pouvoir à Jean-Laurent TONICELLO), Nicole HIBERT (pouvoir à Pascal PRAGNERE), Pierre DOAT (pouvoir à Marie-Claire GEROMIN), Patrice DELHEURE (pouvoir à Marc VENZAL), Christine TAMBORINI (pouvoir à Thierry DUFOUR), Martine LASSERRE (pouvoir à David DONNEZ), Camille DEMAZURE (pouvoir à Sylvie FONTANILLES-CRESPO)
Conseillers communautaires en exercice : 50 titulaires et 10 suppléants Quorum : 26
Votants : 42
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d'un recours gracieux auprès de la communauté d'agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu'elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatiaue « Télérecours citoven » accessible sur le site internet www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024} HUE
'AGGLOMERATION D'AGG
Publié le 16/02/2024 BR A DE L'ALEIGEO!S
ID : 081-248100737-20240213-DEL2024 _001-DE
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 13 FÉVRIER 2024
N° DEL2024 001 : PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DÉCEMBRE 2023 - APPROBATION
Pilote : Assemblées
Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, rapporteur,
Conformément au règlement intérieur, chaque séance du Conseil communautaire donne lieu à établissement d’un procès-verbal lequel est mis aux voix pour adoption à la séance qui suit son établissement.
Le procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023 a été dressé et communiqué avec le dossier de séance.
Il est demandé d'approuver ledit procès-verbal.
Le Conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le règlement intérieur du conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 19 décembre 2023 ci-annexé,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
” %
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 19 décembre 2023.
Fait le 13 février 2024,
La présidente, Le secrétaire de séance,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL David DONNEZ
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d'un recours gracieux auprès de la communauté d'agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu'elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatiaue « Télérecours citoven » accessible sur le site internet www.telerecours.fr