Déliberation - Deliberation 1

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Déliberation - Deliberation n° 1

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Déliberation - Deliberation 4 1

Déliberation - Deliberation 1

Déliberation - Deliberation 1 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Valeille. Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine, DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE VALETLLE

Séance du 9 DÉCEMBRE 2025

NOMBRE DE MEMBRES

Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération

15 15 13

[__ Date de convocation : 2 décembre 2025 | Date d'affichage : 2 décembre 2025

L’an deux mille vingt-cinq et le neuf décembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur FLAMAND Robert, Maire.

Présents : FLAMAND Robert Maire, BOUCHARD Éric, CREPIAT Annie, GARDON François, VIRICEL Christelle Adjoints, CHALANDON Edith, MARGOTAT Lydie, PLOTON Laura, POYET Bruno, VERICEL Géraldine, FRANCE Jean-Marie, VENET Marie-Louise, DEROSIER Philippe

Absents excusés : ROLLAND Yann, CHALLET Thierry

Secrétaire de séance : CREPIAT Annie

DEL1/09-12-25 —- TARIFS COMMUNAUX 2026

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y a lieu de fixer le montant des tarifs communaux pour l’année 2026.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- FIXE les tarifs suivants :

SALLE HENRI BLEIN

Sociétés et particuliers Extérieur Valeille

+ Mariage, repas de famille, soirée privée “eL lavage du sol ; ? . . É > | de la grande salle 350 € thé dansant, tir aux pigeons 600 €

e Théâtre 200 € 100 €

*_ Associations 300 € 200 €

°_Apéritifs / 100 €

e Fête de l’école, banquet des classes, fête / Gratuit annuelle du village

+ Caution 300 € 300 €

+ Caution nettoyage salle / 120 €

Assemblées Générales de Sociétés, Groupements et organismes divers

+ Journée 200 € Gratuit

+ Demi-journée 100 € Gratuit

+ Supplément pour casse-croûte 80 € Gratuit

Lavage du sol de la grande salle

+ _S’il est assuré par la commune | / | 120 €

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

1042-214203192-20251209-DEL1_09-12-25-DE|

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 12/12/2025)MAISON DES ASSOCIATIONS

Dénomination | Valeille

Nettoyage fait obligatoirement par l’utilisateur

° Réunion familiale 120 €

+ Apéritif 60 €

+ Caution dégradation 100 €

+ Caution nettoyage salle 50 €

+ Salle des jeunes avec maison des associations 30 €

SALLE DES JEUNES

Dénomination | Valeille

Nettoyage fait obligatoirement par l’utilisateur

+ Soirée privée 50 €

e Caution dégradation 100 €

+ _ Caution nettoyage salle 50 €

CIMETIERE

Concession

° 15ans 60 € le m°

e 30 ans 120 € le m°

e SO ans 198 € le m°

Cases colombarium

e ]5ans 400 €

° 30ans 700 €

Cavurnes colombarium

e 15 ans 500 €

e 30 ans 900 €

Dispersion des cendres colombarium 80 €

ADOPTÉE à l’unanimité des membres présents.

Expédition conforme au registre.

La secrétaire de séance, Le Maire,

Annie CREPIAT Robert FLAMAND

EI

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

(042-214203192-20251209-DEL1_09-12-25-DE

Accusé certifié exécutoire

(Réception par le préfet: 12/12/2025)