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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Bréval.
Lien du pdf (unknown - Pompiers Brocante 2026)
Thèmes du document : Transports, Union Européenne, Guerre en Ukraine,
BROCANTE DU DIMANCHE 19 JUILLET 2026
ORGANISEE PAR
L’AMICALE DE BREVAL
BULLETIN D’INSCRIPTION
☐ Particulier ☐ Professionnel
Fiche de renseignements à remplir conformément à la réglementation en vigueur relative à la vente d’objets mobiliers sur les ventes au déballage.
Je soussigné(e) : Nom ___________________________ Prénom _________________________ Né(e) le _____________________ à Département _____________ Ville ____________________ Adresse _______________________________________________________________________ CP _______________________ Ville _______________________________________________ Tél. _____________________________ Email _____________________ @ ________________ Titulaire de la pièce d’identité N° ___________________________________________________ Délivrée le _______________________________ par __________________________________ N° RCS pour les professionnels ____________________________________________________ Délivré le _______________________________ par _________________________________ N° Immat. de mon véhicule ______________________ Dimensions _____________________ Merci de préciser s’il s’agit d’un camion/camionnette ou vl +remorque avec les dimensions, la brocante se tient dans le bois.
Déclare sur l’honneur :
- Ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code du commerce) - Ne pas participer à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du Code Pénal).
Ci-joint un chèque de ________ euros correspondant au règlement de mon emplacement non couvert de ______ mètres linéaires, à l’ordre de L’AMICALE DE BREVAL.
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- REGLEMENT DE LA BROCANTE
L’accueil des exposants se fera de 4h30 à 7h15, la clôture de la brocante est prévue à 17h00 ; Après 7h30, les places réservées et non occupées seront redistribuées, les exposants non inscrits sur la liste de réservation devront attendre la fin du placement. Pour des raisons de sécurité, aucune installation ne sera autorisée au delà de 7h45 et aucun départ ne sera autorisé avant 17h00.
Le tarif de l’emplacement est fixé à 5 euros le mètre linéaire pour les particuliers, 10 euros pour les pros et à 3 mètres linéaires minimum. La profondeur du stand est limitée à 3 mètres ;
Les exposants s’engagent à : respecter l’arrêté municipal et le règlement de la manifestation ; être inscrits auprès des organisateurs ; Respecter le périmètre prévu ; ne pas vendre de produits alimentaires ou de boissons sans l’autorisation des organisateurs ; respecter le code de la route ainsi que le stationnement.
Les vendeurs occasionnels devront fournir une photocopie de leur pièce d’identité pour l’inscription au registre de la brocante ; Les vendeurs et revendeurs professionnels devront fournir un extrait de KBIS de moins de trois mois ; Les ventes d’armes et d’animaux sont strictement INTERDITES ;
En cas d’annulation par les organisateurs, et uniquement dans ce cas, le montant de la réservation sera remboursé ; Les organisateurs se donnent le droit de refuser et d’expulser l’exposant qui manquerait au respect de ce règlement ; Les exposants s’engagent à respecter l’environnement et la commune qui les accueille ; respecter la nature en laissant l’emplacement propre.
AUCUNE BENNE A ORDURES MISE A DISPOSITION CETTE ANNEE
LES DOSSIERS INCOMPLETS NE POURRONT PAS Ê TRE ENREGISTRES (VERIFIEZ QUE VOUS AVEZ BIEN COMPLÉ TÉ , SIGNÉ ET JOINT) :
☐ le bulletin d’inscription
☐ le règlement présent
☐ la copie de votre pièce d’identité́ recto/verso
☐ l’extrait au registre du commerce (pour les professionnels)
☐ Votre chèque de paiement à l’ordre de L’AMICALE SP DE BREVAL
A retourner bulletin complété avant le 14 juillet 2026, à l’attention de l’Amicale de Bréval, 8 rue du vieux chêne, 78980 BREVAL.
Renseignements au 06 59 96 70 43 ou pompierdebreval@gmail.com
Je soussigné(e) Mme – M. ..................................................................................... déclare exacts les renseignements portés sur le présent document.
A ......................................... Le ................................ Signature (Pré cé dé e de la mention « lu et approuvé »)