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Ordre du Jour - CONVOC ODJ 20112025
Conseil Municipal - conv 290318
Convocation - Convocation ODJ 02042024
Convocation - Convocation ODJ 19112024
Ordre du Jour - Conv ODJ 30112023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Castillon-du-Gard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conv ODJ 30112023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
de
Liberté
— Egalité
— Fraternité
CN
Castillon-du-Gard,
le 20
Novembre
2023
MAIRIE DE CASTILLON DU GARD
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
les
élus
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Castillon-du-Gard
N /
Réf
: MD/MP
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
PJ
:
- Ordre
du
jour
séance
du
30
novembre
2023
- Note
de
synthèse
- Procès-verbal
: séance
du
17
octobre
2023
Madame
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
séance
du
Conseil
Municipal
de
Castillon
du
Gard
qui
se
déroulera
le :
JEUDI
30
NOVEMBRE
2023
Salle
du
Conseil
Mairie
30210
Castillon-du-Gard
Dans
l’attente
de
vous
retrouver,
recevez,
Madame,
Monsieur,
mes
meilleures
salutations.
Le
Maire
Déroulement
de
la séance
:
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
- Excuses
et
procurations
- Ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
- Questions
diverses
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
- Place
du
8 Mai
1945
&
04
66
37
12
74
— Fax
04
66
37
33
87
POUVOIR
Je
soussigné(e) Donne
pouvoir
à
e de
me
représenter
à la
réunion
du
30
Novembre
2023
e de
prendre
part
à toutes
les
délibérations
e d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
cause
quelconque.
Fait
à Castillon
du
Gard
le
Signature
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
- Place
du
8 Mai
1945
04
66
37
12
74
— Fax
04
66
37
33
87 DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
— Egalité
— Fraternité
DE CASTILLON DU GARD
Conseil
Municipal
JEUDI
30
NOVEMBRE
2023
18h30
Salle
du
Conseil
- Mairie
Place
du
8 mai
1945
30210
Castillon-du-Gard
(ORDRE
DU
JOUR
:
DELIBERATIONS
:
D87_2023-
Décision
modificative
n°2
— Budget
principal
— Exercice
2023,
D88
2023-
Décision
modificative
n°2
- Budget
assainissement-
Exercice
2023,
D89
2023
- Décision
modificative
n°3
- Budget
assainissement-
Exercice
2023,
D90_2023-
Attribution
de
carte
cadeau
au
personnel
communal,
D91_2023-
Remboursement
PEYRO
Brigitte,
D92_2023-
Mandatement
de
Maître
DEMOUGIN
cabinet
AKCIO
avocats
— Affaire
BARRE,
D93
2023
- Mandatement
de
Maître
DEMOUGIN
cabinet
AKCIO
avocats
— Affaire
SCI
LA
NATIONALE
PETEL,
D94_
2023
- Acquisition
terrain
indivision
Rivières
— parcelles
E466
- E570,
D95
2023
- Création
cheminement
piéton
- Habitat
du
Gard,
D96
2023
- Délibération
complémentaire
sur
la dénomination
de
la voirie
impasse
du
Clos
des
Cystes
dans
le domaine
communal,
D97_2023-
Avis
sur
la demande
d'installation
classée
pour
la protection
de
l'environnement
— Carrière
- SAS
PROROCHI,
D98_
2023
- Projet
ESS
- Sabine
MARTEL. Le
Maire
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
- Place
du
8 Mai
1945
&
04
66
37
12
74
— Fax
04
66
37
33
87