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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fonsorbes.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau publication des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Entrepreneuriat et startup,
ONOroes
LISTE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 29 AVRIL 2026
NUMÉRO APPROBATION/ DATE de d'ORDRE QBTEL REJET PUBLICATION SRSREVATIONS
Attribution des subventions de fonctionnement L 2026-047 | et de projet aux associations et organismes pour Approuvée 6 MAI 2026 / l'année 2026
Vote du Compte financier Unique 2025 - Budget , _ 2026-08 | incipal "Commune" Approuvée 6 MAI 2026 |/
Vote du Compte Financier Unique 2025 - | o 2026-04 Budget annexe "Atelier Relais Carrosserie" APRrORvÉe 6 MAI 2026 |/ Vote du Compte Financier unique 2025 - Budget | Le 2026-050 annexe "Bâtiment locatif" ÉPFoUvée ÿ MAI 2026 / Vote du Compte Financier unique 2025 - Budget : … 2026-051 annexe "Bâtiment locatif ex-Lopez" Approuvée B MAI 2026 | / Bilan annuel des acquisitions et cessions : L 2026-0562 | isres 2025 Approuvée 6 MAI 2026 |/
Vote de l'affectation des résultats constatés au
2026-053 | Compte Financier Unique 2025 - Budget Approuvée — $ MAI 2026 / principal Commune
Approbation du Budget Primitif 2026 - budget , _: 2026-04 | incipal Commune’ Approuvée 6 MAI 2026 |/
Approbation du Budget Primitif 2026 - budget À
2026-055 annexe "Atelier Relais Carrosserie" Approuvée 6 MAI 2026 / Approbation du Budget Primitif 2026 - budget /
etes annexe "Bâtiment Locatif ex Lopez" RARRERIEES 6 MAI 2026 |/ Approbation du Budget Primitif 2026 - budget À _f 2026-0657 | nexe "Transport à la demande" Approuvée 6 MAI 2026 |y Restauration de la couverture et de la zinguerie
2026-058 | de la maison de la culture - réduction partielle Approuvée . / des pénalités de retard à MAI 2026 2026-059 Création et composition d'une Commission Approuvée _ $ MAI 2026 |/ Consultative Paritaire du Marché de Plein Vent PP
Constitution d'une liste pour la nomination des
commissaires devant siéger au sein de la À
2026-06 Commission Communale des Impôts Directs APRLAURÉS - 6 MAI 2026 |/ (CCID)
Convention permanente de groupement de
2026-061 | commandes entre la ville et le CCAS de Approuvée = f MAI 2026 / Fonsorbes-durée de la mandature
Création d’un Comité Social Territorial (CST)
2026-062 | commun entre la commune de Fonsorbes et le Approuvée = f$ MAI 2026 / CLASS
Retrait de la délibération du 9 avril 2026 (n°
2026-042) portant élection des délégués pour |
2026-06 siéger au sein du Syndicat Intercommunal de Approuvée - f MAI 2026 / Eaux des Coteaux du Touch (SIECT)
Adhésion de la commune à l'Association des , . 2026-064 Jeunes Élus de France (AJEF) Approuvée Ê MAI 2026 |/
Tableau publié sur le site Internet de la collectivité le
- 6 MAI 2026
M. le Maire
Mathieu LAFOUX 7
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