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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vern-sur-Seiche.
Lien du pdf (Convocation - 0a cm 2024 11 12 convocation et odj)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
O VE
Vern-sur-Seiche,
le
5
novembre
2024
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
prier
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
publique
du
Conseil
municipal,
en
application
des
articles
L2121-7,
L 2121-10
et
L 2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
aura
lieu
à la
Mairie
— Salle
du
Conseil
municipal
— 22
rue
de
Châteaubriant
— 35770
Vern-sur-Seiche
:
Le
mardi
12
novembre
2024
à
19h30
Ci-joint
l’ordre
du
jour
de
cette
réunion
ainsi
que
les
notes
explicatives
de
synthèse
s’y
rapportant.
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur
7
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
POUVOIR
Jésoussignél(e)
srccrmemmenmemenesennnnennennnnnnnensnnemneanene
manne
(nom
et
prénom)
donne
pouvoirà m{on)
(a)
collègue
…
(nom
et
prénom)
de
voter
en
mon
nom
lors
de
la séance
publique
du
Conseil
municipal
du
12
novembre
2024.
Vern-sur-Seiche,
le
Signature
Dépôt
en
mairie
ou
transmission
par
mail
à mairie
@vernsurseiche.fr VE=
1 | 1
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 12 NOVEMBRE 2024 À 19H30
ORDRE DU JOUR
- Présentation de Céline COQUAND, responsable Finances, Achats et Informatique à compter du 1er décembre 2024
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 septembre 2024
- Bilan d’activités 2023 du service Seniors
RAPPORTEUR : MONSIEUR LE MAIRE
1. Aménagement du territoire – ZAC des Hautes Perrières – Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2023 (CRACL)
2. SPLA Territoires Publics – Présentation du rapport sur les actions entreprises par la société à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes
3. Assainissement collectif – Poste de relèvement La Houssière – Rétrocession du foncier 4. Aménagement du territoire – Convention de maîtrise d’ouvrage unique – Aménagement du giratoire de la RD 34
RAPPORTEURS : MONSIEUR LE MAIRE et MADAME LENORMAND
5. Rennes Métropole – Présentation du rapport annuel d’activités et de développement durable 2023
RAPPORTEUR : MADAME LENORMAND
6. Budget primitif 2024 – Budget principal – Décision modificative n° 3
7. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
8. Personnel titulaire et stagiaire de la Fonction publique territoriale – Régime indemnitaire – Police municipale – Modification
RAPPORTEUR : MONSIEUR MARTINEAU
9. Tarifs 2025 – Restauration scolaire – Dispositif « Cantine à 1 € »
10. Enseignement – Subvention projet d’interventions théâtrales à l’école La Chalotais maternelle
RAPPORTEUR : MONSIEUR LE MAIRE
11. Délégation de fonctions – Délégation d’attributions du Maire – Marchés publics et achats divers
QUESTIONS DIVERSES