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Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 08.06.2026
Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 08.06.2026)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
*****
Le conseil municipal, légalement convoqué le 2 juin 2026,
SE REUNIRA A L’HÔTEL DE VILLE
2, place Galignani à Corbeil-Essonnes (91100)
LUNDI 8 JUIN 2026 A 19 H 00
La séance est publique et transmise sur le site internet de la ville
https://www.corbeil-essonnes.fr/ ainsi que sur le compte Facebook
https://www.facebook.com/CorbeilEssonnes.
ORDRE DU JOUR
4. FINANCES
4.1 COMPTE FINANCIER UNIQUE DE L'EXERCICE 2025
4.2 AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2025
4.3 BUDGET VILLE 2026 – BUDGET SUPPLEMENTAIRE
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT
5.1 CONVENTION DE SERVITUDE AVEC GRDF RELATIVE AU PASSAGE D’UNE CANALISATION DE GAZ SUR LES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION BT NOS 500 ET 502 SITUEES DANS LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTEE DES TARTERÊTS
5.2 TAXE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - FIXATION DES TARIFS POUR 2027
5.3 FÊTE FORAINE 2026 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR 5.4 AVENANT N° 3 A LA CONVENTION-CHAPEAU D’OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE-SENART
5.5 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PORTANT SUR UNE OFFRE DE CONCOURS PROPOSEE PAR LA S.C.I.C. ABRIAND POUR LA REALISATION DE PARKINGS PUBLICS
5.6 DELIBERATION PORTANT SUR LE RETRAIT DE LA PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D’URBANISME SUR LE SITE DE L’ANCIENNE IMPRIMERIE HELIO
6. TRAVAUX
6.1 CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE‑ESSONNE‑SENART RELATIVE A L’INSTALLATION DU POSTE TRANSFORMATEUR NECESSAIRE AUX TRAVAUX DE LA HALLE ET DE LA PLACE DU COMTE-HAYMON
7. PERSONNEL
7.1 COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN COMPRENANT LA FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE, DE SECURITE ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL, MAINTIEN DU PARITARISME ET MODALITES DE RECUEIL DES AVIS
7.2 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
8. AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE ET PETITE ENFANCE
8.1 CREATION D’UN GROUPE SCOLAIRE PAR LA FUSION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE LES QUATRE-VENTS ET DE L’ECOLE MATERNELLE ARTHUR-RIMBAUD A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 2026-2027
10. SOCIAL – SANTE – LOGEMENT
10.1 MISE EN PLACE DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE, ELECTION DES MEMBRES ET APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR
17. INFORMATION
17.1 INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
QUESTIONS DIVERSES
Samira KETFI
MAIRE