Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 18.06.2025

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Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 18.06.2025 Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Corbeil-Essonnes. Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 18.06.2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, AVIS DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

*****

Le conseil municipal, légalement convoqué le 12 juin 2025,

SE REUNIRA A L’HÔTEL DE VILLE

2, place Galignani à Corbeil-Essonnes (91100)

MERCREDI 18 JUIN 2025

A 18 HEURES 00

La séance est publique et transmise sur le site internet de la ville

https://www.corbeil-essonnes.fr/ ainsi que sur le compte Facebook

https://www.facebook.com/CorbeilEssonnes.

ORDRE DU JOUR

12. CULTURE

1 CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT 2025-2027 « LES CLES DU PALAIS » ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LE PALAIS DE TOKYO (12.1)

13. JEUNESSE

2 ORGANISATION DES SEJOURS COLOS APPRENANTES 2025 INSCRITS DANS LE CADRE DU PLAN VACANCES APPRENANTES (13.1)

10. SOCIAL – SANTE – LOGEMENT

3 CONVENTION DE MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT-RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH- RU) SUR LE CENTRE-VILLE DE CORBEIL-ESSONNES (10.1)4 CONTRAT LOCAL DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES POUR LA PERIODE 2025-2028 (10.2)

5 OUVERTURE D'UN CENTRE MUNICIPAL DENTAIRE AU CENTRE MUNICIPAL DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (10.3)

6 CONVENTION PARTENARIALE RELATIVE A LA COMMISSION DE PREVENTION DES IMPAYES DE LOYERS DE CORBEIL-ESSONNES (10.4)

7 DENOMINATION DE LA NOUVELLE EPICERIE SOCIALE DE CORBEIL- ESSONNES (10.5)

4. FINANCES

8 COMPTE DE GESTION POUR L’EXERCICE 2024 (4.1)

9 COMPTE ADMINISTRATIF POUR L'EXERCICE 2024 (4.2)

10 AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2024 (4.3)

11 BUDGET VILLE 2025 – BUDGET SUPPLEMENTAIRE (4.4)

12 PRESENTATION DU RAPPORT SUR L’UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE AINSI QUE DU FONDS DE SOLIDARITE DES COMMUNES DE LA REGION D’ILE-DE-FRANCE PERÇUS EN 2024 (4.5)

13 TAXE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - FIXATION DES TARIFS POUR 2026 (4.6)

5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT

14 REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (5.1)

15 MISE EN ŒUVRE D’UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION AMIABLE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TERRITOIRES DE L’ESSONNE (5.2)

16 RETROCESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BM N° 287 CORRESPONDANT A UNE PARTIE DE L’ASSIETTE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE LA NACELLE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE CORBEIL- ESSONNES (5.3)

17 RETROCESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AZ N° 512 CORRESPONDANT A LA RUE GEORGES-BRASSENS AU PROFIT DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES (5.4)

18 CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SITUE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION AM N° 263 SISE 28-30, RUE CHAMPLOUIS A CORBEIL- ESSONNES (5.5)

19 RETROCESSION D’UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTREES SECTION BD NOS 202 ET 312 RELIANT LE BOULEVARD JOHN-KENNEDY A LA RUE DU POT D’ETAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES (5.6)20 DELIBERATION DE PRINCIPE PORTANT SUR LE LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE POUR LE PROJET DU CENTRE COMMERCIAL DU QUARTIER DE MONTCONSEIL (5.7)

21 ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE DES TARTERETS - TRANSFERT DE LA MAITRISE D’OUVRAGE A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE-SENART ET A LA SPLA-IN PORTE SUD DU GRAND PARIS POUR LES TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS (5.8)

22 APPROBATION DE LA CHARTE ECOQUARTIER ET INSCRIPTION DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE DES TARTERETS DANS LA DEMARCHE ECOQUARTIER (5.9)

23 CHARTE DU PARC NATUREL URBAIN AUTOUR DE L’AXE SEINE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE- SENART (5.10)

24 CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION D’UN ESPACE COMMUNAL EN VUE DE L’INSTALLATION D’UN CAMP DE SCOUTS AVEC L’ASSOCIATION SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE (5.11)

25 AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE CONCESSION D’AMENAGEMENT DE LA PAPETERIE (5.12)

1. ADMINISTRATION GENERALE

26 FÊTE FORAINE 2025 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR (1.1)

27 DEMANDE D'HABILITATION A LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES POUR L’ACCES AUX DONNEES FISCALES AVEC L’INTERFACE API IMPOT PARTICULIER POUR LES CALCULS DU TAUX DE PARTICIPATION INDIVIDUALISE ET DES RESSOURCES MOBILISABLES PAR PART APPLICABLES AUX ACTIVITES MUNICIPALES TARIFEES (1.2)

28 CONVENTION DE PARTENARIAT « POP’UP DANS MA VILLE » AVEC L’ASSOCIATION INITIATIVE ESSONNE (1.3)

6. TRAVAUX

29 LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC D’ENTRETIEN ET D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET CONNEXES DES BATIMENTS COMMUNAUX AVEC FOURNITURE ET GESTION DE COMBUSTIBLES (6.1)

7. PERSONNEL

30 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS (7.1)

31 MODIFICATION DU REGLEMENT RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE A LA COMMUNE, AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET A LA CAISSE DES ECOLES DE CORBEIL-ESSONNES, PORTANT SUR LES CYCLES DE TRAVAIL ET LES HORAIRES DES EFFECTIFS DU SERVICE DE LA POLICE MUNICIPALE (7.2)32 CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D’AGENTS DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA REGION D’ILE-DE-FRANCE POUR UNE MISSION D’INSPECTION EN SANTE ET SECURITE DU TRAVAIL (7.3)

8. AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE ET PETITE ENFANCE

33 MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT MATERNELS ET ELEMENTAIRES ET DES ACCUEILS PERISCOLAIRES DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES (8.1)

34 CONVENTION 2025 DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE L’ACCUEIL DE LOISIRS LE PETIT-LOUIS ET DE L’ACCUEIL DE QUARTIER PARADIS AU PROFIT DU SERVICE « LES ENFANTASTICS » DE L’EPNAK (8.2)

35 CREATION D’UNE UNITE D’ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE POUR ENFANTS AVEC AUTISME OU AUTRES TROUBLES ENVAHISSANTS DU DEVELOPPEMENT AU SEIN DE L’ECOLE ELEMENTAIRE PABLO-PICASSO ET APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE EN PARTENARIAT AVEC L’ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL D’AFG AUTISME/SESSAD SAS, L’AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ILE-DE-FRANCE ET L’EDUCATION NATIONALE (8.3)

11. PREVENTION

36 FIXATION DU MONTANT FORFAITAIRE DES COUTS DE TRANSPORT ET DE PRISE EN CHARGE DES PERSONNES EN ETAT D’IVRESSE PUBLIQUE ET MANIFESTE PAR LA POLICE MUNICIPALE (11.1)

14. ASSOCIATIONS

37 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN LOCAL MUTUALISE SITUE 3, RUE PAUL ET VIRGINIE A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DES ASSOCIATIONS AMICALE NSL91, ASSOCIATION DE LA NACELLE AL HOUDA, ASSOCIATION MEDIATEURS D’ILE-DE-FRANCE ET LEURS AMIS (MIFA) ET PARCOURS SOLIDAIRE (14.1)

38 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN LOCAL SITUE 3, RUE BERNARDIN DE SAINT-PIERRE A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION CERCLE DES NATURALISTES DE CORBEIL- ESSONNES & ENVIRONS (14.2)

39 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN LOCAL SITUE 109, BOULEVARD JOHN-KENNEDY A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES RIVERAINS DU BOULEVARD JOHN- KENNEDY (14.3)

40 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION NOS CHATS SANS TOIT (14.4)

41 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION BERBERE DE CORBEIL-ESSONNES D’ICI ET D’AILLEURS ET APPROBATION DU CONTRAT D’OBJECTIFS (14.5)42 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE FERNAND-LEGER CENTRE SOCIAL ET APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 AU CONTRAT D’OBJECTIFS (14.6)

2. AFFAIRES JURIDIQUES

43 MAGIC MIRRORS - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA STRUCTURE AINSI QUE DE LA CONVENTION-TYPE DE MISE A DISPOSITION AFFERENTE ET FIXATION DES TARIFS DE MISE A DISPOSITION (2.1)

17. INFORMATION

44 INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (17.1)

16. MOTIONS/VŒUX

45 ROQUELAURE DE LA SIMPLIFICATION DE L’ACTION DES COLLECTIVITES : LES CENTRES COMMUNAUX D’ACTION SOCIALE DOIVENT RESTER OBLIGATOIRES ; LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES DEMANDE UNE CONCERTATION DIGNE DE CE NOM (16.1)

QUESTIONS DIVERSES