SAINT-CYR-L'ÉCOLE*
CYVELINES)
Liste des délibérations examinées
au conseil municipal du 21 décembre 2023
(article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
L’an deux mil vingt-trois, le vingt et un décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Madame Sonia BRAU, Maire, en séance publique, filmée et diffusée au format numérique par le biais des canaux de communication en ligne de la ville, en direct, son visionnage restant possible après COUP.
Présents : Mme Sonia BRAU, M. Yves JOURDAN, Mme Lydie DUCHON, M. Henri LANCELIN, Mme Marie-Laure
CAILLON, Mme Sophie MARVIN, M. Isidro DANTAS, Mme Isabelle GENEVELLE, M. Jérôme de NAZELLE, M. Joseph
SAMAMA, M. Ahmed BELKACEM, Mme Olga KHALDI, M. Kamel HAMZA, Mme Anne BARRÉ, M. Freddy
CLAIREMBAULT, Mme Graziella LACROIX, M. Vladimir BOIRE, M. Mehdi BELKACEM, Mme Lydie
DULONGPONT, Mme Marie LITWINOWICZ, M. Georges DEGROOTE, M. Maurice IMBARD, Mme Danièle
FERNANDEZ, M. Olivier GALLANT
Absents excusés : M. Frédéric BUONO-BLONDEL pouvoirà Mme Sonia BRAU, M. Claude COUTON pouvoirà M. Isidro DANTAS, Mme Brigitte AUBONNET pouvoir à Mme Marie Laure CAILLON, Mme Christine GOSSELIN pouvoir à
M. Olivier GALLANT, Mme Jessica BULLIER pouvoir à Mme Graziella LACROIX, Mme Fanny ACHART-VICTOR pouvoir à Mme Sophie MARVIN, Mme Armelle AGNERAY pouvoir à Mme Lydie DULONGPONT, M. Christophe CAPRONI pouvoir à M. Mehdi BELKACEM, M. Nicolas FARRÉ pouvoir à M. Maurice IMBARD
Secrétaire : M. Vladimir BOIRE
DELIBERATION
Réf : 2023/12-2/1 — Objet : Accord
- Adoptée avec 26 voix pour et 7 abstentions (M. Mehdi BELKACEM, Mme Lydie DULONGPONT, Mme Marie
LITWINOWICZ, Mme Armelle AGNERAY, M. Christophe CAPRONI, M. Nicolas FARRÉ, M. Maurice
IMBARD)
Fait à Saint-Cyr-l’École, affiché et publié en ligne, le 2 6 DEC. 2073
Sonia BRAU
Maire
Conseiller départemental
& SANT-SWice-Président de Versailles Grand Parc
Ur:
La délibération adoptée mentionnée sur cette liste peut faire l'objet d’un recours gracieux adressé au Maire de la commune
de Saint-Cyr-l'École et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Versailles sis 56, avenue de Saint- Cloud à Versailles (78011), notamment par le biais du portail « Télérecours citoyens », accessible à l'adresse suivante : www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de la formalité la plus tardive, soit la date de la publicationen
ligne sur le site internet de la commune indiquée ci-dessus, soit la date de sa réception en Préfecture.
Correspondance à Madame le Maire — Mairie — Square de l'Hôtel de Ville — BP 106 — 78211 Saint-Cyr-l’École Cedex Tel. 01 30 14 82 82 —- www.saintcyr78.fr— courrier@saintcyr78.fr