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Déliberation - convocation CM 12 novembre 2024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - convocation CM 12 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
MAIRIE DE BARDOS
Département BARDOS, le 07 novembre 2024 des
Pyrénées Atlantiques
La Maire à Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 12 novembre 2024 à 20H30 dans la salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
Présentation du projet d’ALDAY sur l’OAP du Bourg (1AUb) ;
ONF : Etat d’assiette de l’année 2025 :
Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 16 octobre 2024 :
Renouvellement convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact APC : Adhésion au service commun pour l'accès au système d’information géographique de la Communauté d'Agglomération Pays Basque ;
Projet de schéma de mutualisation communautaire de la Communauté d'Agglomération Pays Basque ;
Rénovation énergétique du complexe sportif : signature de la convention cadre de délégation et de transfert de maîtrise d'ouvrage ;
Convention d’attribution d’un fonds de concours Appel à projet Alimentation durable 2024 : Attribution complémentaire de subvention aux associations et autres personnes de droit privé ; Admission en non-valeur ;
Création des emplois d’agents recenseurs ;
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d’eau potable et d’assainissement ; Rapport annuel 2023 sur la qualité et le prix du service public de prévention et de gestion des déchets :
Questions diverses.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.
Adresse postale : 105 place du Château Salha, 64520 BARDOS - Téléphone : 05 59 56 80 59 E-Mail : mairie@bardos.fr