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Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deelibeerations CM du 12 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Humanitaire,
COMMUNE DE BARDOS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 12 NOVEMBRE 2024
public de prévention et de gestion des déchets
Délibération n° Objet Résultat du vote
DCM_2024_041 ONF : Etat d’assiette de l’année 2025 Approuvée
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d’eau potable et d'assainissement
DCM_2024_052 Rapport annuel 2023 sur la qualité et le prix du service Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée sur la borne numérique de la mairie le
14 novembre 2024.
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