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Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune d'Hospitalet-du-Larzac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr detaille du cm du 16 12 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 décembre 2021
L'an DEUX MILLE VINGT ET UN
et le SEIZE à 18h00, le CONSEIL MUNICIPAL de cette COMMUNE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la LOI, dans la salle du conseil en mairie, sous la présidence de Monsieur CARTAYRADE Thierry, MAIRE.
Nombre des Conseillers Municipaux en exercice : 11
Présents : 6
Absents excusés : 4
Absent : 1
Date de convocation : 13/12/2021
ETAIENT PRESENTS : Mme AUTIER Corinne, M AZAIS Jean-Marie, M CARTAYRADE Thierry, Mme DESQUIENS Marie-France, M SICRE Emmanuel, M SINTES Jérôme.
formant la majorité des membres en exercice.
ABSENT EXCUSE : Mme VEZINET Karine, M GELY Cyril représenté par M CARTAYRADE Thierry, M MALRIC Jérôme représenté par Mme AUTIER Corinne, M VIDAL Alain représenté par M SINTES Jérôme.
ABSENTS : M BRUN Philippe
Mme AUTIER Corinne a été désignée comme secrétaire de séance.
Délibération n°20211612_001
Objet : DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL
Vu l’article L. 1612-11 du code général des collectivités territoriales,
Vu la nomenclature budgétaire et comptable M14,
Vu la délibération n° 20211204_003 du conseil municipal en date du 12 avril 2021 approuvant le Budget Primitif,
RAPPORT POUR INFORMATION :
Sous réserve du respect des dispositions des articles L. 1612-1, L. 1612-9 et L. 1612-10 du code général des collectivités territoriales, des modifications peuvent être apportées au budget par l’organe délibérant, jusqu’au terme de l’exercice auquel elles s’appliquent.
Dans le cadre de l’exécution budgétaire de l’exercice en cours, il est apparu nécessaire de Procéder à des ajustements de dépenses et de recettes d’investissement entre les différents chapitres du budget principal. T22 : emmoahea tous €
2135 : metal.
Total
INVE STISSEME NT
221312 : Hitmments soobmes
-- (INC TR CONS
Total Gen eral
de credie An gmeæ ntes de
credr:
T7 (XX) CN)
7000.00 €
2 SON O0 €
4 00 00 €
14 000.00 € |
7 000 00 €
7
T000.00€
7 000 00 €
7
T000.00€
14 000.00 € |
Le Conseil Municipal, cet exposé entendu,
Et après en avoir délibéré, à l’unanimité
décide :
- Autorise le Maire à prendre toutes les mesures d’exécution de la présente délibération
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôture la séance à 18h30 heures.