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Déliberation - 2024 082 Attribution des bons de noel pour les enfants du personnel communal
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 082 Attribution des bons de noel pour les enfants du personnel communal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 22
VILLE DE BRIARE Votants 27
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-quatre, le 25 novembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué le 15 novembre, s’est réuni en salle du Conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur BOUGUET Pierre-François, le Maire,
Présents :
Monsieur BOUGUET Pierre-François; Madame VICHERAT Valérie; Monsieur CHARMETANT
Alain ; Madame NIANG Kiné ; Madame LAURENT Jacqueline ; Monsieur GIRAULT Dominique ;
Madame SIGNORET Edwige ; Monsieur BANSE Hervé ; Madame GABRIEL Mélanie ; Monsieur
DEPARETERE Marcel : Monsieur GAUDICHON Eric; Madame MARISSAL Bénédicte; Monsieur
COURTILLAT Claude; Madame GUILLOT Jacqueline; Monsieur MOURAUX Michel; Madame
LAVARENNE Monique; Monsieur COQUILLET Jean-François; Madame BOURGOIN Evelyne ;
Monsieur GAGNEPAIN Patrice; Monsieur FAISY Fabien; Monsieur de COURCEL Dominique ;
Monsieur GARDINIER Frédéric.
Absents excusés :
Monsieur LHOSTE Laurent ; Monsieur DE SAINTE CROIX Stéphane; Madame GUINAND
Alexandra; Monsieur LE DEM Philippe ; Madame KHEDDAR Haiate; Madame ACIMOVIC
Cennet ; Madame LECLERC Sylvie.
Procuration a été donnée à :
Monsieur LHOSTE Laurent donne procuration à Monsieur GIRAULT Dominique
Monsieur DE SAINTE CROIX donne procuration à Monsieur COURTIELAT Claude
Madame GUINAND Alexandra donne procuration à Madame SIGNORET Edwige
Monsieur LE DEM donne procuration à Madame BOURGOIN Evelyne
Madame ACIMOVIC Cennet donne procuration à KHEDDAR Haiate
Madame LECLERC Sylvie donne procuration à Monsieur GAGNEPAIN Patrice
Madame LAURENT Jacqueline a été nommée secrétaire de séance.
Délibération N° 2024-082 : ATTRIBUTION DES BONS DE NOËL POUR LES ENFANTS DU PER-
SONNEL COMMUNAL.
Considérant qu'afin de pouvoir offrir des bons d’achat aux enfants du personnel communal, la
commune doit, sur demande du Responsable du service de gestion comptable de Gien,
prendre une délibération décidant de l'octroi de bons d'achats aux agents communaux.
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20241125-2024-082-DE
Date de télétransmission : 29/11/2024
Date de réception préfecture : 29/11/2024 Considérant qu’il est proposé aux membres du Conseil municipal de délibérer afin d'offrir des
bons d'achat, à utiliser dans les commerces de BRIARE, BONNY SUR LOIRE et GIEN d’une valeur
de 50 euros.
Considérant que le montant pour 42 enfants s'élève à 2.100 euros.
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré à l’unanimité,
VALIDE le principe de l'octroi de bons d'achats aux agents communaux pour leurs enfants
de moins de 14 ans révolus.
AUTORISE le Maire à signer tout document découlant de cette décision.
Le 25 novembre 2024
__ La Secrétaire de séance, rec IN Le Maire,
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| ST 7? Toi v ST Tor”
—— Jacqueline LAURENT Pierre-François BOUGUET
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20241125-2024-082-DE
Date de télétransmission : 29/11/2024
Date de réception préfecture : 29/11/2024