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Déliberation - 2022 093 Attribution des bons de Noel pour les enfants du personnele communal
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 093 Attribution des bons de Noel pour les enfants du personnele communal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 25
VILLE DE BRIARE Votants 28
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-six septembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal,
légalement convoqué le 16 septembre, s'est réuni en salle du conseil municipal, sous la
présidence de Monsieur BOUGUET Pierre-François, le Maire,
Présents :
Monsieur BOUGUET Pierre-François; Madame VICHERAT Valérie ; Monsieur CHARMETANT
Alain; Monsieur LHOSTE Laurent ; Madame LAURENT Jacqueline; Madame NIANG Kiné ;
Monsieur GIRAULT Dominique ; Madame SIGNORET Edwige ; Monsieur BANSE Hervé ;
Madame GABRIEL Mélanie ; Monsieur DEPARETERE Marcel ; Monsieur DE SAINTE CROIX
Stéphane; Monsieur GAUDICHON Eric; Monsieur COURTILLAT Claude; Madame GUILLOT
Jacqueline; Monsieur MOURAUX Michel; Madame LAVARENNE Monique; Monsieur
COQUILLET Jean-François ; Madame BOURGOIN Evelyne; Monsieur GAGNEPAIN Patrice ;
Madame KHEDDAR Haiate ; Monsieur de COURCEL Dominique; Madame ACIMOVIC Cennet ;
Monsieur GARDINIER Frédéric ; Madame LECLERC Sylvie.
Absents excusés :
Madame MARISSAL Bénédicte
Madame GUINAND Alexandra
Monsieur LE DEM Philippe
Absent : Monsieur GHALI Ted-Fernand
Procuration a été donnée à :
Madame MARISSAL Bénédicte donne pouvoir à Madame VICHERAT Valérie
Madame GUINAND Alexandra donne procuration à Madame SIGNORET Edwige
Monsieur LE DEM Philippe donne procuration à Madame BOURGOIN Evelyne
Madame GABRIEL Mélanie a été nommée secrétaire de séance.
Délibération N° 2022-093 : ATTRIBUTION DES BONS DE NOËL POUR LES ENFANTS DU PER-
SONNEL COMMUNAL.
La commune, afin de pouvoir offrir des bons d’achat aux enfants du personnel communal,
doit, sur demande du Trésorier, prendre une délibération décidant de l’octroi de bons d'achats
aux agents communaux.
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20220926-2022-093-AI
Date de télétransmission : 29/09/2022
Date de réception préfecture : 29/09/2022 Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de délibérer afin d'offrir des
bons d'achat, à utiliser dans les commerces de Briare, Bonny-sur-Loire et Gien, d’une valeur
de 45 euros.
Le montant pour 54 enfants s'élève à 2 430 euros.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré à l’unanimité
Valide le principe de l’octroi de bons d'achats aux agents communaux pour leurs enfants
de moins de 14 ans révolus selon le détail précisé ci-dessus,
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document découlant de cette décision.
Le 26 septembre 2022
3. Le Maire, AN
——.,
ET — ierre-François Gr D P F BOUGUET
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20220926-2022-093-AI
Date de télétransmission : 29/09/2022
Date de réception préfecture : 29/09/2022