Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - liste des délibérations votées au CM du 27.03.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS votées le 04.07?time=16576
Compte-Rendu - Liste des délibérations votées au CM du 06.03.2023
Compte-Rendu - Liste délibérations votées au CM du 25.09.2023?tim
Compte-Rendu - Liste des délibérations votées?time=1750750276500
Compte-Rendu - Liste des délibérations votées 1 avril 2025?time=1
Compte-Rendu - CR CM 24.05.16?time=1483366660027
Compte-Rendu - liste des délibérations votées au CM du 16.10.23?t
Compte-Rendu - 13.06 liste des déliberations votées?time=16866698
Déliberation - Liste des délibérations votées 09.12.2024?time=173
Déliberation - liste des delib votées au CM du 15.05
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Solliès-Toucas.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib votées au CM du 15.05)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
SOLLIES
TOUCAS Liste des délibérations
Conseil Municipal du 15 mai 2023
DCM 29-2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association Louis, Jules
et Cie année 2023 pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 30- 2033 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association Bout'chou
année 2023 pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 31- 2023: Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Lutins
Toucassins pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 32- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Conseil
Départementale de l’Accès au Droit (CDAD) du Var pour l’année 2023 - APPROUVEE A
L’'UNANIMITE
DCM 33- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Mission
Locale pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM _34- 2023: Attribution des subventions de fonctionnement à l'association
Coopérative scolaire élémentaire -OCCE du Var pour l’année 2023 - APPROUVEE A
L’UNANIMITE
DCM 35-2023: Attribution des subventions de fonctionnement à l'association
Coopérative maternelle-OCCE Maternelle pour l’année 2023 - APPROUVEE A
L’UNANIMITE
DCM 36- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement Ecole Cantonale de
Musique pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 37- 2023 : Attribution des subventions de projet Ecole Cantonale de Musique pour
l’année 2023 - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 38- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Piège de
Lumière pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 39- 2023 : Attribution des subventions de projet à l'association Piège de Lumière
pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 40- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association Amis de
l'Eglise pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 41- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association Chorale St
Christophe pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 42- 20923 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association Amis de
Mentor pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 43- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association Atelier du
petit bourdon pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 44- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Photo Club
Toucassin pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 45- 2023 : Attribution des subventions de projet à l'association Photo Club Toucassin
pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 46-2023: Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Les
Balladins pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE DCM 47- 2023 : Attribution des subventions de projet à l'association Les Balladins pour
l’année 2023 - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 48-2023: Attribution des subventions de fonctionnement à l'association
Compagnons Aioli pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 49- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Souleiado
pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 50- 2023: Attribution des subventions de projet à l'association Souleiado pour
l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 51- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association Sollei O
pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 52- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Gym Form
pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 53- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Judo Club
Sollésien pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 54- 2023 : Attribution des subventions de projet à l'association Judo Club Sollésien
pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 55- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association Karate
Gapeau pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 56- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association La Grive
pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 57- 2023: Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Les
Tamalous pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 58- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Les Mollets
d’Acier pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 59-2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association Association
des commerçants et artisans pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 60-2023 : Attribution des subventions de projet à l'association Association des
commerçants et artisans pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 61-2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Amicale
RCSC/CCFF pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 62- 2023 : Attribution des subventions de projet à l'association Amicale RCSC/CCFF
pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 63-2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association AMMAC
pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 64- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association La Boule
Toucassine pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 65-2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Hameau de
Valaury pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 66- 2023 : Attribution des subventions de projet à l'association Hameau de Valaury
pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 67-2023: Attribution des subventions de fonctionnement à l’association Tarot
Toucassin pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 68- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association La Truite
du Gapeau pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 69- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association Restos du
Cœur pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’UNANIMITE DCM 70- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Prévention
Routière pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 71- 2033 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Donneurs
du Sang pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 72- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Secours
Populaire pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 73-2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association L'Atelier
Solliès-Pont pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 74- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Société
Nationale d’Entraide de la Médaille Militaire pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 75- 2023 : Attribution des subventions de projet à l’association Société Nationale
d'Entraide de la Médaille Militaire pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE DCM 76- 2093 : Attribution des subventions de fonctionnement à l'association Confrérie
de la Figue pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 77-2023: Attribution des subventions de fonctionnement à l’association AFSEP
pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 78-2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association LA CLEF
pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’'UNANIMITE
DCM 79-2023: Attribution des subventions de fonctionnement à l'association
ADAMAVAR pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 80- 2023 : Attribution des subventions de fonctionnement à l’association FFSM pour l’année 2023 - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 81- 2023: Attribution des subventions de fonctionnement à l'association France
ALZHEIMER pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 82- 2023 : Attribution des subventions de projet à l'association Comité Officiel des
Fêtes pour l’année 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 83- 2023 : Approbation du contrat de transaction de la société ENERGITEC CVC DCM 84-2023 : Demande de garantie d'emprunt de la Société Française des Habitations
Economiques (SFHE) contrat n°142874 - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 85-2023: Convention 2023/2025 régissant la fonction d'inspection en santé et
sécurité confiée au Centre de Gestion du Var - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 86-2023 : Rétrocession d’une case de columbarium - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 87-2023 : Echange d’une case de columbarium - APPROUVEE A L'UNANIMITE
DCM 88-2023 : Approbation de la convention de l’occupation du domaine privé par des
équipements techniques de la société TOTEM - APPROUVEE A L'UNANIMITE DCM 89-2023: Procédure de déclassement de la rue des Vergers-approbation des
conclusions du commissaire- enquêteur suite à enquête publique - APPROUVEE A L’UNANIMITE
Le 16/05/2023
Le Maire,
Jérémie FABRE