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Compte-Rendu - liste des délibérations votées au CM du 27.03.2023
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Compte-Rendu - Liste des délibérations votées au CM du 06.03.2023
Compte-Rendu - Liste des délibérations votées 1 avril
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Solliès-Toucas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations votées 1 avril)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Loisirs,
1/5
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 1er avril 2025
DCM 2025-12 Election du Président de séance pour le débat et le vote du CFU - APPROUVEE A
L’UNANIMITE
DCM 2025-13 Approbation du compte Financier Unique 2024 - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-14 Affectation des résultats 2024- APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-15 Demande d’emprunt auprès de la Banque des Territoires en faveur de la construction
du groupe scolaire et centre de loisirs au Pied de Lègue - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-16 Actualisation de l’AP/CP n°1 – création du groupe scolaire et centre de loisirs -
APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-17 Frais de représentation du Maire pour l’année 2025 - APPROUVEE A LA MAJORITE
(CONTRE : J.TOULGOAT)
DCM 2025-18 Approbation du Budget Primitif 2025 - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-19 Délibération relative à l’organisation du temps de travail - APPROUVEE A
L’UNANIMITE
DCM 2025-20 Financement des garanties de protection sociale complémentaire pour la « Prévoyance
» en labellisation – participation employeur - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-21 Actualisation du règlement relatif à la mise en place du télétravail - APPROUVEE A
L’UNANIMITE
DCM 2025-22 Adoption d’un Fonds de Concours au profit de Territoire d’énergie Var – Symielec pour
le remplacement de mâts - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-23 Convention portant sur la création d’une servitude d’ancrage pour des appliques
solaires sur un mur sis 7 Place Bonnefont – parcelle cadastrée 131 AB 75 - APPROUVEE A
L’UNANIMITE
DCM 2025-24 Débat sur le rapport triennal d’artificialisation des sols - APPROUVEE A
L’UNANIMITE
DCM 2025-25 Avis sur la demande de renouvellement de l'autorisation environnementale accordée
à la SO.ME.CA. d'exploiter la carrière et les installations de traitement des matériaux, situées lieux-dits
"les amendes" et "Fiéraquet" au Revest-les-Eaux et lieu-dit " Tour Vidal" à Evenos - APPROUVEE A
L’UNANIMITE
DCM 2025-26 Modification du règlement intérieur de la bibliothèque Thyde Monnier - APPROUVEE
A L’UNANIMITE 2/5
DCM 2025-27 Adoption d’une convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Var pour
le développement de la lecture publique - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-28 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement et de PROJET à
l'association Louis, Jules et Cie. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-29 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Bout'Chou. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-30 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association Lutins
Toucassins. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-31 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association Lutins
Toucassins. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-32 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Parents d'élèves. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-33 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association Parents
d'élèves. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-34 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
CDAD. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-35 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Mission Locale. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-36 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Coopérative scolaire élémentaire-OCCE du Var. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-37 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Coopérative Maternelle-OCCE Maternelle - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-38 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association Coopérative
Maternelle-OCCE Maternelle. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-39 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Comité Officiel des Fêtes - COF. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-40 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association Ecole
Cantonale de Musique. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-41 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association Ecole
Cantonale de Musique. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-42 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association Les
amis de l'Eglise. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-43 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association Les amis de
l'Eglise. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-44 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Chorale St Christophe. - APPROUVEE A L’UNANIMITE 3/5
DCM 2025-45 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association Les
Amis de Mentor. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-46 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association Les Amis de
Mentor. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-47 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
L’Atelier du petit bourdon. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-48 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association Photo
Club Toucassin. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-49 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association Photo Club
Toucassin. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-50 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association Les
Baladins. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-51 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association Les
Compagnons de l’Aïoli. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-52 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association Les
Compagnons de l’Aïoli. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-53 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association La
Souleïado. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-54 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association Gym
Form. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-55 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association Judo
Club Solliésien. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-56 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association Judo Club
Solliésien. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-57 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Karate Gapeau. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-58 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
L'asso DeVie. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-59 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association L'asso DeVie.
- APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-60 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association La
Grive. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-61 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association Les
Tamalous. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-62 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Mollets d'Acier. - APPROUVEE A L’UNANIMITE 4/5
DCM 2025-63 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association des
commerçants. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-64 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association des
commerçants. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-65 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association CCFF
et RCSC Toucassins. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-66 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association CCFF et RCSC
Toucassins. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-67 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
AMMAC. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-68 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association La
Boule Toucassine. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-69 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association La Boule
Toucassine. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-70 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Hameau de Valaury. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-71 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association Hameau de
Valaury. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-72 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association Tarot
Toucassin. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-73 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association Les
Restos du cœur. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-74 Attribution des subventions pour l'année 2025 de PROJET à l'association Les Restos du
Cœur. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-75 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Prévention routière. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-76 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Donneurs de sang de la Vallée du Gapeau. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-77 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Secours populaire. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-78 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
L'atelier. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-79 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association la
SNEMM. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-80 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Confrérie de la Figue de Sollies. - APPROUVEE A L’UNANIMITE 5/5
DCM 2025-81 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
ADAMAVAR. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-82 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
Secours Catholique. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-83 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l’association
France Alzheimer. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-84 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association
FFSM. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-85 Attribution des subventions pour l'année 2025 de fonctionnement à l'association Le
Souvenir Français. - APPROUVEE A L’UNANIMITE
DCM 2025-86 Fonds de concours versés par la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau –
opérations d’aménagement et vidéoprotection – exercice 2024 - APPROUVEE A L’UNANIMITE