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Déliberation - 20191112 33 tpn
Document publié le Mardi 12 novembre 2019 par la commune de Montlaur.
Lien du pdf (Déliberation - 20191112 33 tpn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
COMMUNE DE MONTLAUR
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres Séance du 12 novembre 2019
= afférents au conseil municipal : 15 L’an deux mille dix-neuf - enexenne: 15 Et le douze novembre à vingt heures trente - qui ont pris part à la délibération : 11
Date de la convocation : 05/11/2019
Date d’affichage :
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Patrick RIVEMALE, Maire.
Etaient présents : Laurent BERNAT, Patrick CADENET, Philippe DOMENGE, Vivien GUIRAUD, Bernard
LAFFOND), Viviane RAMONDENC, Nathalie RICARD, Alain RASCOL, Jean-François ROUSSET
Absent(s) (es) excusé (s) (es) : Elodie ALINAT, Adeline BOUDOU-THERON, Marie-Claude DECUP- CAUMES, Sandrine FAVRE, Naudy ROUX
Procuration : Elodie ALINAT à Viviane RAMONDENC
Secrétaire de séance : Viviane RAMONDENC
Objet de la délibération n°33-2019
Attributions de subventions
Monsieur le Maire expose au conseil municipal les demandes de subventions parvenues en mairie et présente les
justificatifs produits.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, DECIDE, à Punanimité :
- D'ATTRIBUER les subventions ci-dessous :
* Amicale des Sapeurs-Pompiers de Camarès : 300 euros
* Association « Dansons dans le Rougier » de Montlaur : 200 euros
* Association « Jeunesse Sportive Rance et Rougier » de Belmont/Rance : 300 euros
- DIT que les crédits sont ouverts au compte 6574 du budget primitif de la commune 2019
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Suivent au registre les signatures des membres présents,
Pour copie conforme.
Le Maire,
Patrick RIVEMALE
Accusé de réception en préfecture
012-211201546-20191112-20191112_33-DE
Reçu le 13/11/2019