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Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 09 26 liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de Le Montcel
10, place du Monument
73100 LE MONTCEL
04 79 63 50 83
commune.lemontcel@orange.fr
www.montcel-savoie.fr
Conseil municipal du lundi 26 septembre 2022
à 19h30 en mairie
Liste des délibérations
• Délibération n°1 – Convention de participation financière pour le fonctionnement du Relai Petite Enfance (RPE)
Approuvé à l’unanimité
• Délibération n°2 – Recrutement d’un vacataire
Approuvé à l’unanimité
• Délibération n°3 – Modification du RIFSEEP
Approuvé à l’unanimité
• Délibération n°4 – Attribution du marché d’aménagement du Nid
Approuvé à l’unanimité
• Délibération n°5 – Participation financière aux inscrits aux cours de musique de l’Atelier des Arts
Approuvé à l’unanimité
Retrouver plus de détails sur la séance du conseil municipal du 26 septembre 2022 dans le compte-rendu qui sera arrêté lors du prochain conseil municipal.
Le compte-rendu sera publié sur le site internet et l’application Panneaupocket, et affiché sur les panneaux communaux.