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Lien du pdf (unknown - AR 03 Tarifs municipaux novembre 2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de Saint-Etienne du Grès | Tarifs municipaux 01/12/2023 1
TARIFS MUNICIPAUX au 01/12/2023
MISE A DISPOSITON EQUIPEMENTS COMMUNAUX
LIEUX OCCUPATION TARIF CAUTION
SALLE DES
FETES
Pierre Emmanuel
TIERS
Journée
Week-end 2 jours
600 €
1 000 €
600 €
TIERS
Demi-journée
300 € 600 €
Association opération à but lucratif
Journée
Week-end 2 jours
100 €
200 €
600 €
Association opération à but lucratif
Lotos
75 €
600 €
Association opération à but non lucratif Avantage en nature 600 €
MAISON DES
ASSOCIATIONS
Heure limite :
21h00
Association opération à but lucratif
Journée
100 € par salle 400 €
Association opération à but lucratif
Demi-journée
50 € par salle 400 €
Association opération à but non lucratif Avantage en nature 400 €
ARENES
TIERS
Journée
Week-end 2 jours
600 €
1 000 €
400 €
Association opération à but lucratif
Journée
200 €
400 €
Association opération à but non lucratif
Journée
Week-end 2 jours
Avantage en nature 400 €
CABANE
DU
GARDE
TIERS
Journée
150 € 300 €
Association opération à but lucratif
Journée
150 €
300 €
Association opération à but non lucratif
Journée Avantage en nature 300 €
STOCKAGE
COUR DE LA
MAIRIE
Association conventionnée
Année Avantage en nature 200 €
MARCHÉ
ENTIER
Tarif journalier sans électricité
3000 €
1 500 €
Tarif journalier pour association opération à
but non lucratif
Avantage en nature 1 500 €
Abonnement mensuel 1j/semaine 4000 € 1 500 €
Accusé de réception en préfecture
013-211300942-20231115-DEL-2023-076-DE
Date de télétransmission : 20/11/2023
Date de réception préfecture : 20/11/2023
Commune de Saint-Etienne du Grès | Tarifs municipaux 01/12/2023 2
MARCHÉ
(Partie Sud)
Tarif journalier sans électricité
1500 €
750 €
Association opération à but non lucratif Avantage en nature 750 €
MARCHÉ
(Partie Nord)
Tarif journalier sans électricité
1500 € 750 €
Association opération à but non lucratif Avantage en nature 750 €
MARCHE au m²
Tarif journalier sans électricité
0,03€/m² 100€
Association opération à but non lucratif Avantage en nature 100€
SALLE MULTI
ACTIVITES
TIERS
Par heure 35 € par salle 600 €uros
Association opération à but lucratif
Par heure 35 € par salle 600 €uros
Association opération à but non lucratif Avantage en nature 600 €uros
COUR DE LA
MAIRIE
Association opération à but lucratif
Journée 200 €uros 400 €uros
Association opération à but non lucratif
Journée Avantage en nature 400 €uros
ANCIENNE
MATERNELLE
Association opération à but lucratif
Demi-journée 40 €uros 80 €uros
Association opération à but non lucratif
Demi-journée Avantage en nature 80 €uros
SALLE SITUEE
AU STADE
VOSSIER/TARDI
EU
TIERS
Journée
200 €uros 400 €uros
Association opération à but lucratif
Journée
100 €uros 400 €uros
Association opération à but non lucratif
Journée Avantage en nature 400 €uros
LOCAL ANCIEN
SANITAIRES
MARCHE
TIERS Mois 100 € 100 €
Accusé de réception en préfecture
013-211300942-20231115-DEL-2023-076-DE
Date de télétransmission : 20/11/2023
Date de réception préfecture : 20/11/2023