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Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - C 202405 085 achat velo enfant)
Thèmes du document : Éducation, Union Européenne, Loisirs,
Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu en préfecture le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024 S L Gr
ID : 007-240700302-20240529-C_202405_085-DE
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202405-085
Du 29 mai 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-neuf du mois de mai, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente à Saint Genest de Beauzon, sous la présidence de Monsieur Christophe DEFFREIX, Président.
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, DUCROS Loïc, LASTELLA Carole, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte,
DEYDIER BASTIDE Jean-Marc, PLANET Olivier, ROUSTANG Yves, LAPORTE Jean-Pierre, POUGET TIRION Dominique, BERRES Thierry, MOZZATTI Albert, GIRES Christian, COULANGE François,
DUCLOUX Sébastien, DEFFREIX Christophe, BALAZUC Christian, PIC Gabriel, SALEL Matthieu,
CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, L'HERMINIER Raoul,
TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, BELVA Nathalie, PRANDI Patrice, CHENOT Lorraine, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale.
Pouvoir : DUCROS Loïc (pouvoir de THIBON Jean-François), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève),
PLANET Olivier (pouvoir de LACOUR Gladie), GONTIER Philippe (pouvoir de AUZAS Vincent), LAPORTE Jean- Pierre (pouvoir de CARRIER Martine), BERRES Thierry (pouvoir de DJIANN Nicole), POUGET TIRION Dominique (pouvoir de MARCHAL Yannick), DEFFREIX Christophe (pouvoir de BOISSIN Eric), MANFREDI VIELFAURE Pascale (pouvoir de GALLET Françoise), BALAZUC Christian (pouvoir de AUDIBERT François), François COULANGE (pouvoir de Alexandre FAURE).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 30 Pouvoir: 11
Date de la convocation 23 mai 2024
À été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : SAVOIR ROULER A VELO : ACHAT DE MATERIEL
Dans le cadre du dispositif d'apprentissage du « Savoir rouler à vélo » proposé par la Communauté de Communes aux écoles et centres de loisirs, il est proposé d’acheter une flotte de vélos de taille enfant. Plusieurs objectifs sont visés par cet achat : réduire les inégalités dans l’apprentissage du vélo, augmenter la part de déplacement à vélo chez les jeunes, développer et améliorer les séances d’apprentissage. Cette acquisition représente un budget de 3 500 € HT pour 10 vélos (2 tailles différentes). La Région peut participer au financement via la convention de coopération « Mobilité » à hauteur de 50 % et une participation à l'ADEME de 30 % sera également sollicitée.
L'autofinancement de 20 % étant à la charge de la Communauté de Communes.
Le Conseil Communautaire,
Ouï l’exposé de son Président,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents décide de :
Acter l'acquisition de 10 vélos enfant pour le dispositif « Savoir rouler à vélo » Approuver le budget et le plan de financement,
Solliciter la Région à 50 % via la convention de coopération « Mobilité », Solliciter l'ADEME à 30 % dans le cadre de l'enveloppe de l'appel à projet AVELO?2, Charger le Président de la mise en œuvre de la présente décision.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
Christophe DEFFREIX Jean Marc DEYDIER BASTIDE Président Secrétaire de séance