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Compte-Rendu - 202607 08 compte rendu conseil
Document publié le Mercredi 8 juillet 2026 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 202607 08 compte rendu conseil)
Thèmes du document : Loisirs, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
Compte rendu du conseil communautaire du 8 juillet 2026 à Valgorge
Etaient présents : AUDIBERT Agnès, DELEUZE DALZON Chloé, LASTELLA Carole, DI VUOLO Michel, GILLES
Philippe BENEFICE TOURNIER Carole, PANTOUSTIER Brigitte, AUZAS Vincent, DEMARIA Jean-
François, CARON Denis, TROUILLAS Severine, BOISSIN Joël, ROCHEDIX Christiane, VALETTE
Sarah, LARCHER Corinne, GUILLET Pascale, PISTORESI Jean-Marc, COULANGE François,
DUCLOUX Sébastien, D'HELFT Sabine, DUMAS Yoann, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE
Francis, CHOTIN Marie-Hélène, AGNEL Rodolphe, TALAGRAND Emma, JAMBOIS Gaston,
TROUILLAS Alain, GOMEZ-ABASCAL Delphine, MAZILLE Didier, YVAIN Bertrand, FAURE
Alexandre.
Pouvoir : DELEUZE DALZON Chloé (pouvoir de THIBON Jean-Francois), GILLES Philippe (pouvoir de PLANET Olivier),
BENEFICE Carole (pouvoir de FLORY Eva), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CARRASCO Georges),
VALETTE Sarah (pouvoir de DELMASUR Julien), COULANGE Francois (pouvoir de REY Françoise), CHOTIN
Marie Hélène (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine).
Ont participer sans pouvoir de vote : PEYROU-MENEGAUX Martine, MERLE Loïc.
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 33 Pouvoir : 7
Date de la convocation 2 juillet 2026
A été élu secrétaire: CHABANE Francis
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Procès-verbal du conseil communautaire du 8 juin 2026
Avis favorable à l’unanimité
Ordre du jour
Retrait :
+ _SPR Ribes, Payzac et Joyeuse
e Présentation du SCOT Ardèche Méridionale
+ Label Destination d’excellence vélo
Avis favorable à l’unanimité
Délégations du Président et du bureau
Ressources Humaines
11 CEE (Contrat d’Engagement Educatif) pour les animateurs du centre de loisirs sur juillet et août
1 CDD saisonnier : Agent de restauration au centre de loisirs « les Farfadets »
URBANISME
Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLUI
Avis favorable à l’unanimité
Vente de l’atelier économique à Rocles à Villages vivants
Avis favorable à la majorité des présents (abstention Matthieu SALEL)
CULTURE
CTEAC : Programme d’actions 2026-2027
Avis favorable à l’unanimité Ecole des musiques vivantes : Convention financière de prolongation pour 2026
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Exposition « Ecoute le Paysage » de la micro folie : Complément de subvention Leader
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TRANSITION
Elaboration du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)
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Service public de la rénovation de l’habitat (SPRH) : Demande de subvention ANAH pour 2026
Avis favorable à l’unanimité
ADMINISTRATION
Droit à la formation des élus communautaires
Avis favorable à l’unanimité
Modification des délégations du conseil au Président
Avis favorable à l’unanimité
Modification des délégations du conseil au bureau
Avis favorable à l’unanimité
PERSONNEL
Modification du règlement intérieur du personnel
Avis favorable à l’unanimité
Modification des conditions d’adhésion des bénéficiaires du CNAS
Avis favorable à l’unanimité
Modification du RIFSEEP
Avis favorable à l’unanimité
Fin de la séance à 21h05
Fait à Joyeuse, le 16 juillet 2026
Philippe GILLES Francis CHABANE
Président E Secrétaire